Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Migennes
Type de Numéro national d'identification : SIRET
No national d'identification : 218 902 575 00016
Ville : Migennes
Code Postal : 89400
Groupement d'acheteurs : Non
Section 2 - Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
https://marches.ternum-bfc.fr/index.phppage=Entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&id=683592&orgAcronyme=f8y
Identifiant interne de la consultation : 2025_08FOURNITURESSCOLAIRES
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Mr le Maire
Adresse mail du contact : llocatelli@migennois.fr
N° téléphone du contact : +33 386900945
Reduction du nombre de candidats : Non
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée < 90 k EUR HT
Condition de participations :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacite économique et financière conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve :
Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 22 août 2025 à 12 :00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisé
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution :
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fournitures scolaires pour les écoles de Migennes
Code CPV Principal : 39162110
Type de marche : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Description succincte du marché : Fournitures scolaires pour les écoles de Migennes
Lieu principal d'exécution du marché : 89
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Section 5 - Lots
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires :
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