Ville de Valence
242222/VV/DCAMG - AO- Fournitures scolaires, activités manuelles, manuels scolaires et parascolaires
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 16/09/2025 à 11h00 (paru le 09/08/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
26
Annonce n°
25-90657
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ville de Valence
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Hôtel de ville de Romans-sur-Isère
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
242222/VV/DCAMG - AO- Fournitures scolaires, activités manuelles, manuels scolaires et parascolaires
Description
:
Ce présent marché a pour objet la fourniture scolaire, les activités manuelles, les manuelles scolaires et parascolaires pour la commune de Valence et de Romans-sur-Isère
Identifiant de la procédure
:
46269d48-16c8-4342-9586-eebdc6b55693
Identifiant interne
:
242222
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39162110
Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39162110
Fournitures scolaires
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de ville de Valence
Ville
:
Valence
Code postal
:
26000
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,380,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Epci Ao - accord-cadre à bons de commande. Montants annuels Ht : Lot 1. Vv: mini. 70 000 euro(s) / maxi. 200 000 euro(s)Vr: mini. 20 000 euro(s) / maxi. 75 000 euro(s)Lot 2. Vv: mini. 10 000 euro(s) / maxi. 50 000 euro(s)Vr: mini. 8 000 euro(s) / maxi. 20 000 euro(s)Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exécution de procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil de l'acheteur. Groupement de commande: Ville de Valence (coordinateur)/Ville de Romans
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 - Fournitures scolaires, activités manuelles
Description
:
Fournitures scolaires, activités manuelles pour Valence et Romans sur Isère
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39162110
Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39162110
Fournitures scolaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de ville de Valence
Ville
:
Valence
Code postal
:
26000
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Durée du marché 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois, soit 48 mois maximum
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
212,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Ao - accord-cadre à bons de commande. Montants annuels Ht : Lot 1. Vv: mini. 70 000 euro(s) / maxi. 200 000 euro(s)Vr: mini. 20 000 euro(s) / maxi. 75 000 euro(s)
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1691762
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1691762
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/09/2025
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
17/09/2025
à 10:00
Lieu
:
Valence
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôtel de Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 - Fourniture de manuels scolaires et parascolaires
Description
:
Fourniture de manuels scolaires et parascolaires pour Valence et Romans sur Isère
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39162110
Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
22111000
Livres scolaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Hôtel de ville de Valence
Ville
:
Valence
Code postal
:
26000
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Durée du marché 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois, soit 48 mois maximum
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
51,600
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Ao - accord-cadre à bons de commande. Montants annuels Ht : Lot 2. Vv: mini. 10 000 euro(s) / maxi. 50 000 euro(s)Vr: mini. 8 000 euro(s) / maxi. 20 000 euro(s)
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1691762
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1691762
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/09/2025
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
17/09/2025
à 10:00
Lieu
:
Valence
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Hôtel de Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
3324468F-C7D8-64F3-ACC230EFBBB3E0FD
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Ville de Valence
Numéro d’enregistrement
:
44925
Adresse postale
:
Mairie
Place de la Liberté
Ville
:
Valence
Code postal
:
26021
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
DARAGON Nicolas
Adresse électronique
:
achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone
:
0475813030
Adresse internet
:
http://www.valenceromansagglo.fr/
Profil de l’acheteur
:
http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Chef de groupe
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Hôtel de Valence
Numéro d’enregistrement
:
332446B9-AF14-E225-A00D0DF852BC4359
Adresse postale
:
1 Place de la liberté
Ville
:
Valence
Code postal
:
26000
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
TRAN Tony
Adresse électronique
:
achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone
:
0475792000
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
332446D3-9D88-FC2C-9797B50B638C2F16
Adresse postale
:
2 Place de Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476422269
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
3324470A-D5B6-0AE4-702DC1F99FF46B24
Adresse postale
:
2 Place de Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476422269
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Hôtel de ville de Romans-sur-Isère
Numéro d’enregistrement
:
33244732-A7E8-C6B7-CDE44734F213C783
Adresse postale
:
Place Jules Nadi
Ville
:
Valence
Code postal
:
26100
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone
:
0475055151
Profil de l’acheteur
:
http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
7bc2e527-63f3-4e03-a252-b5e3be00afd2
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
07/08/2025
à 17:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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