Ville d'Angoulême
Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour les ouvrages d'art de la ville d'Angoulême
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 08/06/2026 à 17h00 (paru le 09/05/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
16
Annonce n°
26-46518
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Commune d'Angoulême
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour les ouvrages d'art de la ville d'Angoulême
Description
:
Accord-cadre de maîtrise d'œuvre à bon de commande mono-attributaire pour les ouvrages d'art de la ville d'Angoulême
Identifiant de la procédure
:
428e6eac-4b36-4711-a88b-fc58f7efcaea
Identifiant interne
:
VA_26033_MOE_OUVRAGES_D_ART
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71000000
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1, place de l’Hôtel de Ville
CS 42216
Ville
:
Commune d'Angoulême
Code postal
:
16000
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente
(
FRI31
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour les ouvrages d'art de la ville d'Angoulême
Description
:
Accord-cadre de maîtrise d'œuvre à bon de commande mono-attributaire pour les ouvrages d'art de la ville d'Angoulême
Identifiant interne
:
0
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71000000
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Commune d'Angoulême
Ville
:
Commune d'Angoulême
Code postal
:
16022
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente
(
FRI31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608039?orgAcronyme=s4m
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/608039?orgAcronyme=s4m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/06/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Commune d'Angoulême
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune d'Angoulême
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune d'Angoulême
Organisation qui traite les offres
:
Commune d'Angoulême
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Commune d'Angoulême
Numéro d’enregistrement
:
21160015000018
Département
:
Charente
Adresse postale
:
1, place de l’Hôtel de Ville
CS 42216
Ville
:
Angoulême CEDEX
Code postal
:
16022
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente
(
FRI31
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service commun de la commande publique
Adresse électronique
:
marche-public@grandangouleme.fr
Téléphone
:
+33545386984
Adresse internet
:
https://www.angouleme.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://demat-ampa.fr
Profil de l’acheteur
:
https://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
11960fab-4884-49bc-bcc9-6602a0ce26d1
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
07/05/2026
à 16:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/05/2026
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