OPH Plaine Commune Habitat
ACCORD-CADRE DE SERVICES D'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE DE REALISATION DE PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET DE SENSIBILISATION DES MENAGES A LA LUTTE CONTRE LES PUNAISES DE LIT SUR LE PATR
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 13/10/2025 à 12h00 (paru le 28/09/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
93
Annonce n°
25-107031
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
OPH Plaine Commune Habitat
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Logement et équipements collectifs
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
ACCORD-CADRE DE SERVICES D'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE DE REALISATION DE PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET DE SENSIBILISATION DES MENAGES A LA LUTTE CONTRE LES PUNAISES DE LIT SUR LE PATRIMOINE DE PCH
Description
:
Le présent accord-cadre réservé aux structures d'insertion par l'activité économique, telles que définies à l'article L.2113-13 du code de la commande publique et à l'article L5132-4 du code du travail, a pour objet l'insertion des publics cibles par la réalisation de prestations d'accompagnement social des ménages à la lutte contre les punaises de lit sur le patrimoine de Plaine Commune Habitat. Le présent accord-cadre est alloti, il est décomposé en deux lots au total, définis ci-dessous : Lot 1 : Réalisation de prestations d'accompagnement social et de sensibilisation des ménages à la lutte contre les punaises de lit sur les sites gérés par les agences Nord et Nord-Est de Plaine Commune Habitat. Lot 2 : Réalisation de prestations d'accompagnement social et de sensibilisation des ménages à la lutte contre les punaises de lit sur les sites gérés par les agences Sud et Est de Plaine Commune Habitat. L'accord-cadre est traité pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie à bons de commande. Pour information, le montant prévisionnel annuel des commandes serait respectivement de 30 000Euros HT pour chacun des lots. Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'OPH Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Le montant maximum annuel des commandes est fixé respectivement à 80 000 Euros HT pour chacun des lots. Les prix applicables sont ceux du BPU propre à chacun des lots, appliqués aux quantités réellement exécutées. Les lots N°1 et N°2 du présent accord-cadre ne sont pas décomposés en tranches. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre des lots N°1 et N°2 du présent accord-cadre. Aucune variante libre n'est autorisée au titre des lots N°1 et N°2 du présent accord cadre. Chaque lot du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter du 1e décembre 2025 ou, si la notification est postérieure à cette date, à compter de la date de notification. Ils feront l'objet de reconductions tacites annuelles, dans la limite de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Cependant, il peut être mis fin à chacun des lots de l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'acheteur, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le cahier des clauses particulières (CCP) et les Bordereaux de Prix Unitaires (BPU) relatifs à chacun des lots, détaillent les prestations traitées par émissions de bons de commande. La procédure de consultation utilisée est la procédure adaptée spécifique, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique et du règlement intérieur relatif à la procédure adaptée de Plaine Commune Habitat (« PCH ») pris en application de la délibération N°SGB 2024-05-07 du 28 mai 2024. En application des articles L.2113-13 et R2123-3° du Code de la commande publique, cet accord-cadre est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
Identifiant de la procédure
:
bffe3959-11ff-47e8-8995-bce27b09cc3d
Identifiant interne
:
25INSERTPUNAISESDELIT
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
En application des articles L.2113-13 et R2123-3° du Code de la commande publique, cet accord-cadre est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
75231240
Services de réinsertion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90670000
Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
5 bis rue Danielle Casanova
Ville
:
Saint-Denis
Code postal
:
93200
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les locaux se trouvent sur le patrimoine immobilier géré par Plaine Commune Habitat, situé dans le département de Seine-Saint-Denis.
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
REALISATION DE PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET DE SENSIBILISATION DES MENAGES A LA LUTTE CONTRE LES PUNAISES DE LIT SUR LES SITES GERES PAR LES AGENCES NORD ET NORD-EST
Description
:
Le présent accord-cadre réservé aux structures d'insertion par l'activité économique, telles que définies à l'article L.2113-13 du code de la commande publique et à l'article L5132-4 du code du travail, a pour objet l'insertion des publics cibles par la réalisation de prestations d'accompagnement social des ménages à la lutte contre les punaises de lit sur le patrimoine de Plaine Commune Habitat. Le lot concerne la réalisation de prestations d'accompagnement social et de sensibilisation des ménages à la lutte contre les punaises de lit sur les sites gérés par les agences Nord et Nord-Est de Plaine Commune Habitat. L'accord-cadre est traité pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie à bons de commande. Pour information, le montant prévisionnel annuel des commandes serait respectivement de 30 000Euros HT pour chacun des lots. Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'OPH Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Le montant maximum annuel des commandes est fixé respectivement à 80 000 Euros HT pour chacun des lots. Les prix applicables sont ceux du BPU propre à chacun des lots, appliqués aux quantités réellement exécutées. Les lots N°1 et N°2 du présent accord-cadre ne sont pas décomposés en tranches. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre des lots N°1 et N°2 du présent accord-cadre. Aucune variante libre n'est autorisée au titre des lots N°1 et N°2 du présent accord cadre. Chaque lot du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter du 1e décembre 2025 ou, si la notification est postérieure à cette date, à compter de la date de notification. Ils feront l'objet de reconductions tacites annuelles, dans la limite de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Cependant, il peut être mis fin à chacun des lots de l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'acheteur, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le cahier des clauses particulières (CCP) et les Bordereaux de Prix Unitaires (BPU) relatifs à chacun des lots, détaillent les prestations traitées par émissions de bons de commande. La procédure de consultation utilisée est la procédure adaptée spécifique, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique et du règlement intérieur relatif à la procédure adaptée de Plaine Commune Habitat (« PCH ») pris en application de la délibération N°SGB 2024-05-07 du 28 mai 2024. En application des articles L.2113-13 et R2123-3° du Code de la commande publique, cet accord-cadre est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
Identifiant interne
:
25INSERTPUNAISESDELIT1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
75231240
Services de réinsertion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90670000
Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain
Options
:
Description des options
:
Chaque lot du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter du 1e décembre 2025 ou, si la notification est postérieure à cette date, à compter de la date de notification. Ils feront l'objet de reconductions tacites annuelles, dans la limite de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Cependant, il peut être mis fin à chacun des lots de l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'acheteur, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non reconduction d'un des lots de l'accord-cadre dans ces conditions n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser sa reconduction.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
5 bis rue Danielle Casanova
Ville
:
Saint-Denis
Code postal
:
93200
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
13/10/2025
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
REALISATION DE PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET DE SENSIBILISATION DES MENAGES A LA LUTTE CONTRE LES PUNAISES DE LIT SUR LES SITES GERES PAR LES AGENCES SUD ET EST
Description
:
Le présent accord-cadre réservé aux structures d'insertion par l'activité économique, telles que définies à l'article L.2113-13 du code de la commande publique et à l'article L5132-4 du code du travail, a pour objet l'insertion des publics cibles par la réalisation de prestations d'accompagnement social des ménages à la lutte contre les punaises de lit sur le patrimoine de Plaine Commune Habitat. Le lot 2 concerne la réalisation de prestations d'accompagnement social et de sensibilisation des ménages à la lutte contre les punaises de lit sur les sites gérés par les agences Sud et Est de Plaine Commune Habitat. L'accord-cadre est traité pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie à bons de commande. Pour information, le montant prévisionnel annuel des commandes serait respectivement de 30 000Euros HT pour chacun des lots. Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas lOPH Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Le montant maximum annuel des commandes est fixé respectivement à 80 000 Euros HT pour chacun des lots. Les prix applicables sont ceux du BPU propre à chacun des lots, appliqués aux quantités réellement exécutées. Les lots N°1 et N°2 du présent accord-cadre ne sont pas décomposés en tranches. Aucune variante obligatoire n'est imposée au titre des lots N°1 et N°2 du présent accord-cadre. Aucune variante libre n'est autorisée au titre des lots N°1 et N°2 du présent accord cadre. Chaque lot du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter du 1e décembre 2025 ou, si la notification est postérieure à cette date, à compter de la date de notification. Ils feront l'objet de reconductions tacites annuelles, dans la limite de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Cependant, il peut être mis fin à chacun des lots de l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'acheteur, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le cahier des clauses particulières (CCP) et les Bordereaux de Prix Unitaires (BPU) relatifs à chacun des lots, détaillent les prestations traitées par émissions de bons de commande. La procédure de consultation utilisée est la procédure adaptée spécifique, conformément aux dispositions de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique et du règlement intérieur relatif à la procédure adaptée de Plaine Commune Habitat (« PCH ») pris en application de la délibération N°SGB 2024-05-07 du 28 mai 2024. En application des articles L.2113-13 et R2123-3° du Code de la commande publique, cet accord-cadre est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
Identifiant interne
:
25INSERTPUNAISESDELIT2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
75231240
Services de réinsertion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90670000
Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain
Options
:
Description des options
:
Chaque lot du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter du 1e décembre 2025 ou, si la notification est postérieure à cette date, à compter de la date de notification. Ils feront l'objet de reconductions tacites annuelles, dans la limite de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans. Cependant, il peut être mis fin à chacun des lots de l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'acheteur, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non reconduction d'un des lots de l'accord-cadre dans ces conditions n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser sa reconduction.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
5 bis rue Danielle Casanova
Ville
:
Saint-Denis
Code postal
:
93200
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
13/10/2025
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
OPH Plaine Commune Habitat
Numéro d’enregistrement
:
48274107100021
Adresse postale
:
5 bis rue Danielle Casanova
Ville
:
Saint-Denis
Code postal
:
93200
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr
Téléphone
:
01 48 13 93 33
Profil de l’acheteur
:
https://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement
:
13000686900015
Adresse postale
:
RUE CATHERINE PUIG
Ville
:
MONTREUIL
Code postal
:
93100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.tamontreuil@juradm.fr
Téléphone
:
0149202000
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
b3226f33-16f3-4d43-9ff7-37d7427010b3
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
26/09/2025
à 11:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/09/2025
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