SMEAG de la BPAI de Cergy-Pontoise

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR L'EXECUTION PONCTUELLE DE TRAVAUX NEUFS, DE RENOVATION ET D'ENTRETIEN DES BATIMENTS DE L'ILE DE LOISIRS DE CERGY-PONTOISE

Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 22/09/2025 à 12h00 (paru le 14/08/2025)
Localisation : 95000 cergy
Type de procédure : Procédure Adaptée

France: Travaux de maçonnerie
ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR L'EXECUTION PONCTUELLE DE TRAVAUX NEUFS, DE RENOVATION ET D'ENTRETIEN DES BATIMENTS DE L'ILE DE LOISIRS DE CERGY-PONTOISE

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SMEAG de la BPAI de Cergy-Pontoise
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR L'EXECUTION PONCTUELLE DE TRAVAUX NEUFS, DE RENOVATION ET D'ENTRETIEN DES BATIMENTS DE L'ILE DE LOISIRS DE CERGY-PONTOISE
Description: Le présent marché désigne les prestations ci-dessous : Maçonnerie, peinture, revêtement de sols, couverture-étanchéité, menuiserie bois, faux plafonds et cloisons placo, plomberie.
Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000
Identifiant interne: 2025-03
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR L'EXECUTION PONCTUELLE DE TRAVAUX NEUFS, DE RENOVATION ET D'ENTRETIEN DES BATIMENTS DE L'ILE DE LOISIRS DE CERGY-PONTOISE
Description: lot unique
Identifiant interne: 2025-03

5.1.1 Objet

Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SMEAG de la BPAI de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement: 25950062700015
Adresse postale: rue des étangs
Ville: cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 130302155
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement: 179 507 025 00015
Ville: Cergy-Pontoise cedex
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 14/08/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français

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