SYNCHROTRON SOLEIL
Accord cadre mono attributaire pour la fourniture d’un logiciel de réalisation de schémas électriques pour les besoins de SOLEIL II
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 06/05/2026 à 12h00 (paru le 04/04/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Procédure NégociéeAvis de marché
Département(s) de publication :
75, 91
Annonce n°
26-34134
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SYNCHROTRON SOLEIL
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture d’un logiciel de réalisation de schémas électriques pour SOLEIL II
Description
:
SOLEIL souhaite en particulier s’équiper d’un logiciel professionnel de conception de schémas électriques afin de : - Standardiser la production des dossiers électriques ; - Réduire les temps de conception ; - Améliorer la qualité et la cohérence documentaire ; - Intégrer la conception électrique dans la chaîne numérique (CAO, ERP, PLM ou GMAO) ; - Faciliter la maintenance, les mises à jour et les évolutions des installations ; - Faciliter la collaboration entre services - Garantir la mise en œuvre de la politique Qualité de SOLEIL.
Identifiant de la procédure
:
de4c99d1-5777-4d96-a272-b2a3c596fd5a
Identifiant interne
:
2026-020-AD
Type de procédure
:
Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
Procédure en deux phases - Phase 1 - Candidatures (RC1) - Phase 2 - offres
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
48000000
Logiciels et systèmes d'information
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
48310000
Logiciels de création de documents
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
48100000
Logiciels pour l'industrie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
48321000
Logiciels de CAO
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
48461000
Logiciels analytiques ou scientifiques
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
L'orme des merisiers - Départementale 128
Ville
:
SAINT-AUBIN
Code postal
:
91190
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
500,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Durée ferme du marché : 12 mois Nombre et durée des reconductions : 4 fois 12 mois DURÉE TOTALE DU MARCHE: 60 mois
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Accord-Cadre mono attributaire pour la fourniture d’un logiciel de réalisation de schémas électriques pour les besoins de SOLEIL II
Description
:
SOLEIL souhaite en particulier s’équiper d’un logiciel professionnel de conception de schémas électriques afin de : - Standardiser la production des dossiers électriques ; - Réduire les temps de conception ; - Améliorer la qualité et la cohérence documentaire ; - Intégrer la conception électrique dans la chaîne numérique (CAO, ERP, PLM ou GMAO) ; - Faciliter la maintenance, les mises à jour et les évolutions des installations ; - Faciliter la collaboration entre services - Garantir la mise en œuvre de la politique Qualité de SOLEIL.
Identifiant interne
:
AFFAIRE 2026-020-AD
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
48000000
Logiciels et systèmes d'information
Options
:
Description des options
:
Durée ferme du marché : 12 mois Nombre et durée des reconductions : 4 fois 12 mois DUREE TOTALE DU MARCHE 60 mois
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
SAINT-AUBIN
Code postal
:
91190
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
4
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
500,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
DCE PHASE OFFRE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
06/05/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99999
Justification de la durée de l’accord-cadre
:
Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible 4 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder une durée totale de 60 mois (5 ans). La reconduction est tacite. Conformément à l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique, cette durée est justifiée aux motifs que la prestation objet du marché implique des besoins complexes qui nécessitent un développement sur le long terme : l’implémentation du logiciel implique des phases d’intégration, de paramétrage, de formation, potentiellement de développement personnalisé, de mises à jour logicielles et de support. Cela a pour effet de nécessiter des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal de Grande Instance d'Evry
Informations relatives aux délais de recours
:
Délais réglementaires
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SYNCHROTRON SOLEIL
Numéro d’enregistrement
:
43968490300016
Adresse postale
:
L'orme des merisiers - Départementale 128
Ville
:
SAINT-AUBIN
Code postal
:
91190
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Point de contact
:
groupe Achats
Adresse électronique
:
achats@synchrotron-soleil.fr
Téléphone
:
0169359191
Adresse internet
:
https://www.synchrotron-soleil.fr/fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal de Grande Instance d'Evry
Numéro d’enregistrement
:
17750111100518
Adresse postale
:
9 rue Mazières
Ville
:
Evry
Code postal
:
91000
Subdivision pays (NUTS)
:
Essonne
(
FR104
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
tj1-evry@justice.fr
Téléphone
:
0160767800
Adresse internet
:
https://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
b5e92370-d596-4f9e-8dd6-8d78df9baa6e
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
02/04/2026
à 15:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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