Achat de livres et documents par la Communauté d'Agglomération RLV pour les bibliothèques du réseau de lecture publique et les services de la petite e

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

Pierre CHASSAING - Président

5 mail Jost Pasquier

BP 80045

63201 Riom cedex

Tél : 04 73 67 11 00 - Fax : 04 73 67 11 01

mèl : contact@rlv.eu

web : https://www.rlv.eu/

SIRET 20007075300013

Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée : N.C.

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Objet : Achat de livres et documents par la Communauté d'Agglomération RLV pour les bibliothèques du réseau de lecture publique et les services de la petite enfance

Réference acheteur : RLV26-049

Type de marché : Fournitures

Procédure : Procédure ouverte

Lieu principal d'exécution : FRK14 - Puy-de-Dôme

Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Classification CPV :

Principale : 22113000 - Livres de bibliothèque

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI

Forme de la procédure : Division en lots : oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.

Lot N° 01 - Livres imprimés hors BD et mangas, livres lus sur CD ou MP3 pour adultes à partir de 15 ans - CPV 22110000

Livres imprimés hors BD et mangas, livres lus sur CD ou MP3 pour adultes à partir de 15 ans

Lieu de livraison : 63200

63200 RIOM

Les livraisons s'effectuent sur les différents site de RLV (bibliothèques du réseau de lecture et établissements d'accueils de jeunes enfants du territoire)

Les principaux lieux de livraison sont détaillés au CCTP

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 31/12/27

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Montant maximum annuel : 50 000 euros HT

Lot N° 02 - Livres imprimés documentaires - CPV 22110000

Livres imprimés documentaires, livres lus sur CD ou MP3

Lieu de livraison : 63200

63200 RIOM

Les livraisons s'effectuent sur les différents site de RLV (bibliothèques du réseau de lecture et établissements d'accueils de jeunes enfants du territoire)

Les principaux lieux de livraison sont détaillés au CCTP

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 31/12/27

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Montant maximum annuel : 33 000 euros HT

Lot N° 03 - BD, Manga,comics - CPV 22113000

BD, Manga,comics

Lieu de livraison : 63200

63200 RIOM

Les livraisons s'effectuent sur les différents site de RLV (bibliothèques du réseau de lecture et établissements d'accueils de jeunes enfants du territoire)

Les principaux lieux de livraison sont détaillés au CCTP

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 31/12/27

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Montant maximum annuel : 28 000 euros HT

Lot N° 04 - DVD et blu-ray fiction et documentaires - CPV 30234400

DVD et blu-ray fiction et documentaires

Lieu de livraison : 63200

63200 RIOM

Les livraisons s'effectuent sur les différents site de RLV (bibliothèques du réseau de lecture et établissements d'accueils de jeunes enfants du territoire)

Les principaux lieux de livraison sont détaillés au CCTP

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 31/12/27

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Montant maximum annuel : 23 000 euros HT

Lot N° 05 - Abonnement à des périodiques, revues, journaux - CPV 79980000

Abonnement à des périodiques, revues, journaux

Lieu de livraison : 63200

63200 RIOM

Les livraisons s'effectuent sur les différents site de RLV (bibliothèques du réseau de lecture et établissements d'accueils de jeunes enfants du territoire)

Les principaux lieux de livraison sont détaillés au CCTP

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 31/12/27

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Montant maximum annuel : 18 000 euros HT

Lot N° 06 - Livres imprimés de fiction hors BD et mangas, livres lus sur CD ou MP3 pour la jeunesse jusqu'à 14 ans - CPV 22110000

Livres imprimés de fiction hors BD et mangas, livres lus sur CD ou MP3 pour la jeunesse jusqu'à 14 ans

Lieu de livraison : 63200

63200 RIOM

Les livraisons s'effectuent sur les différents site de RLV (bibliothèques du réseau de lecture et établissements d'accueils de jeunes enfants du territoire)

Les principaux lieux de livraison sont détaillés au CCTP

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 31/12/27

Acceptation des variantes : Non

Options : Non

Reconductions : Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Montant maximum annuel : 33 000 euros HT

Conditions relatives au contrat

Conditions particulières d'exécution :

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.

Aucune clause de garantie financière prévue.

Aucune avance prévue.

Les prix sont révisables.

Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation

Lot n°01 : Livres imprimés hors BD et mangas, livres lus sur CD ou MP3 pour adultes à partir de 15 ans

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Lot n°02 : Livres imprimés documentaires

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Lot n°03 : BD, Manga,comics

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Lot n°04 : DVD et blu-ray fiction et documentaires

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Lot n°05 : Abonnement à des périodiques, revues, journaux

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Lot n°06 : Livres imprimés de fiction hors BD et mangas, livres lus sur CD ou MP3 pour la jeunesse jusqu'à 14 ans

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Marché réservé : NON

Critères d'attribution :

Lot n° 01 : Livres imprimés hors BD et mangas, livres lus sur CD ou MP3 pour adultes à partir de 15 ans

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération

90% Valeur technique

5% Démarche environnementale pour l'optimisation des livraisons et la réduction des emballages

5% Prix des prestations

Lot n° 02 : Livres imprimés documentaires

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération

90% Valeur technique

5% Démarche environnementale pour l'optimisation des livraisons et la réduction des emballages

5% Prix des prestations

Lot n° 03 : BD, Manga,comics

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération

90% Valeur technique

5% Démarche environnementale pour l'optimisation des livraisons et la réduction des emballages

5% Prix des prestations

Lot n° 04 : DVD et blu-ray fiction et documentaires

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération

80% Valeur technique

5% Démarche environnementale pour l'optimisation des livraisons et réductions des emballages

15% Prix des prestations

Lot n° 05 : Abonnement à des périodiques, revues, journaux

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération

90% Valeur technique

5% Démarche environnementale pour l'optimisation des livraisons et réduction des emballages

5% Prix des prestations

Lot n° 06 : Livres imprimés de fiction hors BD et mangas, livres lus sur CD ou MP3 pour la jeunesse jusqu'à 14 ans

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération

90% Valeur technique

5% Démarche environnementale pour l'optimisation des livraisons et la réduction des emballages

5% Prix des prestations

Dépôt dématérialisé : Activé

Remise des offres : 20/10/26 à 12h00 au plus tard.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.

Modalités d'ouverture des offres :

Date : le 20/10/26 à 13h00

Renseignements complémentaires :

Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme : https://marchespublics.rlv.eu/accueil.htm

Des sous critères de choix sont définis au règlement de la consultation

Il s'agit d'un marché périodique : NON

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : CA RLV

service marchés publics

5 mail jost pasquier

63200 RIOM

Tél : 04 63 63 20 37

mèl : marches-publics@rlv.eu

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand - Cedex 01, Tél : 04 73 14 61 00, mèl : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA DE LYON, 1 boulevard Vivier Merle, 69443 LYON - Cedex 03, Tél : 04 26 99 28 33, mèl : ara.ccira@direccte.gouv.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand - Cedex 01, Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22, mèl : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr

Envoi à la publication le : 18/09/26

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/09/26

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur :

http://www.marches-publics.info/accueil.htm