CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
ACHAT DE MATERIELS POUR LE SERVICE MAINTENANCE DU MATERIEL ROUTIER (SMMR) DU DEPARTEMENT DU CALVADOS
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 08/06/2026 à 12h00 (paru le 08/05/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
14, 50, 61
Annonce n°
26-46320
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Protection sociale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
ACHAT DE MATERIELS POUR LE SERVICE MAINTENANCE DU MATERIEL ROUTIER (SMMR) DU DEPARTEMENT DU CALVADOS
Description
:
ACHAT DE MATERIELS POUR LE SERVICE MAINTENANCE DU MATERIEL ROUTIER (SMMR) DU DEPARTEMENT DU CALVADOS
Identifiant de la procédure
:
8886ae24-c2fe-40ca-a2e7-89117c8e20c8
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34200000
Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144420
Saleuses
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34139100
Châssis-cabines
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34223300
Remorques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42410000
Matériel de levage et de manutention
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34136000
Fourgons intégrés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16311100
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
42662000
Matériel de soudage
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Service Maintenance du Matériel Routier 24 rue des Monts Panneaux
Ville
:
CARPIQUET
Code postal
:
14650
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Prix : 55% Définition et appréciation de ce critère : L'analyse du prix sera réalisée sur la base du montant total TTC (fourniture + frais d'immatriculation si demandés) figurant sur la décomposition du prix global et forfaitaire dont le prix est à remplir par le candidat à l'article 4 de l'acte d'engagement Les propositions financières seront évaluées en points selon la méthodologie suivante : Note de l'offre considérée = (Offre la plus faible/Offre considérée) x 10 La note ainsi obtenue se verra appliquer le coefficient de pondération du prix. // Valeur technique : 40% Définition et appréciation de ce critère : Ce critère sera jugé au vu des réponses transmises au CCTP de chacun des lots ainsi que sur les fiches techniques et photos fournies dans l'offre technique // Performance Environnementale : 5% Définition et appréciation de ce critère : Ce critère sera jugé sur la capacité d'un produit à intégrer une filière de recyclage en fin de vie afin d'être effectivement recyclé
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
11
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
11
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOT N°01 : CARROSSAGE BENNE SUR UN CHÂSSIS CABINE 19T
Description
:
LOT N°01 : CARROSSAGE BENNE SUR UN CHÂSSIS CABINE 19T
Identifiant interne
:
2026SMM134L01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34139100
Châssis-cabines
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Service Maintenance du Matériel Routier 24 rue des Monts Panneaux
Ville
:
CARPIQUET
Code postal
:
14650
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
6
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
LOT N°02 : FOURNITURE ET MONTAGE D'UN EQUIPEMENT HYDRAULIQUE HIVERNAL SUR UN CHÂSSIS 19T ET D'UNE LAME DE DENEIGEMENT BI-RACLAGE
Description
:
LOT N°02 : FOURNITURE ET MONTAGE D'UN EQUIPEMENT HYDRAULIQUE HIVERNAL SUR UN CHÂSSIS 19T ET D'UNE LAME DE DENEIGEMENT BI-RACLAGE
Identifiant interne
:
2026SMM134L02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
43328100
Matériel hydraulique
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Service Maintenance du Matériel Routier 24 rue des Monts Panneaux
Ville
:
CARPIQUET
Code postal
:
14650
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
6
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
LOT N°03 : FOURNITURE D'UNE SALEUSE 6 M3 EQUIPEE D'UN KIT SAUMURE
Description
:
LOT N°03 : FOURNITURE D'UNE SALEUSE 6 M3 EQUIPEE D'UN KIT SAUMURE
Identifiant interne
:
2026SMM134L03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144420
Saleuses
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Service Maintenance du Matériel Routier 24 rue des Monts Panneaux
Ville
:
CARPIQUET
Code postal
:
14650
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
6
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
LOT N°04 : FOURNITURE 3 CHÂSSIS DOUBLE CABINE, PTAC COMPRIS 4,5T ET 7T, CARROSSES D'UNE BENNE TOUT ALUMINIUM OU MIXTE
Description
:
LOT N°04 : FOURNITURE 3 CHÂSSIS DOUBLE CABINE, PTAC COMPRIS 4,5T ET 7T, CARROSSES D'UNE BENNE TOUT ALUMINIUM OU MIXTE
Identifiant interne
:
2026SMM134L04
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34139000
Châssis
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Service Maintenance du Matériel Routier 24 rue des Monts Panneaux
Ville
:
CARPIQUET
Code postal
:
14650
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
10
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
LOT N°05 : FABRICATION ET POSE D’UNE PROTECTION FORESTIERE A MONTER SUR UN AUTOMOTEUR ENERGREEN.
Description
:
LOT N°05 : FABRICATION ET POSE D'UNE PROTECTION FORESTIERE A MONTER SUR UN AUTOMOTEUR ENERGREEN.
Identifiant interne
:
2026SMM134L05
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
16310000
Faucheuses
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Service Maintenance du Matériel Routier 24 rue des Monts Panneaux
Ville
:
CARPIQUET
Code postal
:
14650
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
6
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
LOT N°06 : MODIFICATION DE DEUX TRI-BENNES MONTEES EN RIDELLES MANUELLES DEUX PARTIES LONGUEUR, EN RI-DELLE HYDRAULIQUE GAUCHE UNE PARTIE LONGUEUR.
Description
:
LOT N°06 : MODIFICATION DE DEUX TRI-BENNES MONTEES EN RIDELLES MANUELLES DEUX PARTIES LONGUEUR, EN RI-DELLE HYDRAULIQUE GAUCHE UNE PARTIE LONGUEUR.
Identifiant interne
:
2026SMM134L06
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42416210
Dispositifs de levage de bennes
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Service Maintenance du Matériel Routier 24 rue des Monts Panneaux
Ville
:
CARPIQUET
Code postal
:
14650
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
6
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
LOT N°07 : FOURNITURE DE, DEUX TONDEUSES AUTOPORTEES, EQUIPEES CHACUNE D'UN BROYEUR FRONTAL ET D'UNE REMORQUE DE TRANSPORT.
Description
:
LOT N°07 : FOURNITURE DE, DEUX TONDEUSES AUTOPORTEES, EQUIPEES CHACUNE D'UN BROYEUR FRONTAL ET D'UNE REMORQUE DE TRANSPORT.
Identifiant interne
:
2026SMM134L07
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
16311100
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Service Maintenance du Matériel Routier 24 rue des Monts Panneaux
Ville
:
CARPMIQUET
Code postal
:
14650
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
10
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
LOT N°08 : FOURNITURE D'UN BROYEUR D'ACCOTEMENT, D'UNE MASSE CONTRE CHARGE DE 1500 KG ET D'UNE BENNE DE REPRISE (GODET)
Description
:
LOT N°08 : FOURNITURE D'UN BROYEUR D'ACCOTEMENT, D'UNE MASSE CONTRE CHARGE DE 1500 KG ET D'UNE BENNE DE REPRISE (GODET)
Identifiant interne
:
2026SMM134L08
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42416210
Dispositifs de levage de bennes
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Service Maintenance du Matériel Routier 24 rue des Monts Panneaux
Ville
:
CARPIQUET
Code postal
:
14650
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
6
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
LOT N°09 : FOURNITURE D'UN FOURGON TOLE PL D'UN PTAC COMPRIS ENTRE 4,5 ET 7T EQUIPE POUR DES INTERVENTIONS ATELIER/DEPANNAGE.
Description
:
LOT N°09 : FOURNITURE D'UN FOURGON TOLE PL D'UN PTAC COMPRIS ENTRE 4,5 ET 7T EQUIPE POUR DES INTERVENTIONS ATELIER/DEPANNAGE.
Identifiant interne
:
2026SMM134L09
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34136000
Fourgons intégrés
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Service Maintenance du Matériel Routier 24 rue des Monts Panneaux
Ville
:
CARPIQUET
Code postal
:
14650
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
LOT N°10 : FOURNITURE ET POSE DE TABLES AVEC ASPIRATION DES FUMEES, DEDIEES A LA DECOUPE PLASMA ET A LA SOUDURE. DEPLACEMENT ET REVISION DE DEUX BRAS D'ASPIRATION DEJA EN PLACE AVEC PRESTATIONS D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE
Description
:
LOT N°10 : FOURNITURE ET POSE DE TABLES AVEC ASPIRATION DES FUMEES, DEDIEES A LA DECOUPE PLASMA ET A LA SOUDURE. DEPLACEMENT ET REVISION DE DEUX BRAS D'ASPIRATION DEJA EN PLACE AVEC PRESTATIONS D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE
Identifiant interne
:
2026SMM134L10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42662100
Matériel de soudage électrique
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Service Maintenance du Matériel Routier 24 rue des Monts Panneaux
Ville
:
CARPIQUET
Code postal
:
14650
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
LOT N°11 : FOURNITURE D'UNE REMORQUE PLATEAU FIXE PORTE-ENGINS NEUVE D'UN PTAC DE 26T A 31.5T.
Description
:
LOT N°11 : FOURNITURE D'UNE REMORQUE PLATEAU FIXE PORTE-ENGINS NEUVE D'UN PTAC DE 26T A 31.5T.
Identifiant interne
:
2026SMM134L11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34223000
Remorques et semi-remorques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Service Maintenance du Matériel Routier 24 rue des Monts Panneaux
Ville
:
CARPIQUET
Code postal
:
14650
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Caen
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Numéro d’enregistrement
:
22140118500014
Adresse postale
:
Rue saint laurent
Ville
:
CAEN
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact.marches@calvados.fr
Téléphone
:
0231571079
Adresse internet
:
https://www.calvados.fr
Profil de l’acheteur
:
https://marchespublics-calvados.safetender.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement
:
17140005400010
Adresse postale
:
3 rue Arthur le duc
Ville
:
Caen
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Téléphone
:
02 31 70 72 72
Télécopieur
:
02 31 52 42 17
Adresse internet
:
https://caen.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement
:
17140005400010
Adresse postale
:
3 rue Arthur le duc
Ville
:
Caen
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Téléphone
:
02 31 70 72 72
Télécopieur
:
02 31 52 42 17
Adresse internet
:
https://caen.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
04d2e8da-1fe8-4ef8-a78b-2baa2df17030
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
07/05/2026
à 14:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/05/2026
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
Se connecterL'accès au dépôt nécessite d'être authentifié.
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