IMT Atlantique
Acquisition d'un oscilloscope large bande numérique à échantillonnage pour le département optique à IMT ATLANTIQUE
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 15/06/2026 à 12h00 (paru le 09/05/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
22, 29, 35, 44, 56
Annonce n°
26-46442
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
IMT ATLANTIQUE
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Enseignement
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Acquisition d'un oscilloscope large bande numérique à échantillonnage pour le département optique à IMT ATLANTIQUE
Description
:
Le département Optique de IMT Atlantique souhaite procéder à l'acquisition d'un oscilloscope numérique large bande sur le projet CPER Photobreizh. Les spécifications techniques sont décrites au CCTP.
Identifiant de la procédure
:
c801002f-08fd-4246-a422-124329d43229
Identifiant interne
:
26MTA033M
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
Appel d'offre ouvert. Marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38340000
Instruments de mesure de grandeurs
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
655 avenue du Technopôle 29280 Plouzané
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Pas de visite requise. Pas de négociation.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot unique
Description
:
Lot unique
Identifiant interne
:
26MTA033M
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38340000
Instruments de mesure de grandeurs
Options
:
Description des options
:
Pas de reconduction
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
6
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996678&orgAcronyme=a4n
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996678&orgAcronyme=a4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
150
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
1. Référé précontractuel (Articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) Le référé précontractuel peut être exercé avant la signature du marché. Il peut être introduit à compter de la publication de l’avis d’appel public à la concurrence, et jusqu’à la signature du contrat. La signature du marché ne peut intervenir avant l’expiration d’un délai minimum de : 11 jours à compter de la date d’envoi de la notification de la décision d’attribution par voie électronique (délai dit « standstill »), ou 16 jours si la notification n’est pas effectuée par voie électronique. 2. Référé contractuel (Articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou au BOAMP ; ou, à défaut de publication d’un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le référé contractuel n’est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel si le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension de signature du contrat et s’est conformé à la décision juridictionnelle rendue. 3. Recours en contestation de la validité du contrat (Jurisprudence Conseil d'État, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne) Tout tiers susceptible d’être lésé dans ses intérêts peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées (notamment publication d’un avis d’attribution). 4. Recours pour excès de pouvoir Contre les actes détachables du contrat (par exemple : déclaration sans suite, décision de ne pas attribuer). Ce recours peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
IMT ATLANTIQUE
Numéro d’enregistrement
:
18009202500121
Adresse postale
:
4 rue Alfred Kastler - La Chantrerie
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44300
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Direction des Finances, pôle achats-marchés
Adresse électronique
:
dfin-pole-marches@imt-atlantique.fr
Téléphone
:
0229001009
Adresse internet
:
https://www.imt-atlantique.fr/fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2996678&orgAcronyme=a4n
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
17440005100010
Adresse postale
:
6, allée de l'île Gloriette CS 24111
Ville
:
Nantes cedex
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone
:
0255101002
Adresse internet
:
https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
cf00db1d-cb4b-412d-b793-c5bae065cc08
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
07/05/2026
à 15:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/05/2026
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