Mairie d'Asnières sur Seine
Acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 09/07/2026 à 12h00 (paru le 07/06/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
92
Annonce n°
26-55537
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Mairie d'Asnières sur Seine
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux
Description
:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la ville d'Asnières-sur-Seine. Il comprend l'achat et le montage de petits matériels et l'achat, le montage et la pose de gros équipements, ainsi que l'entretien et la réparation de ceux-ci, sur demande expresse du maître d'ouvrage, sauf application des garanties contractuelles du fournisseur. Les petits matériels et autres accessoires concernent les sports collectifs ou individuels, intérieurs ou extérieurs. Ils sont aussi bien destinés à des sportifs confirmés, qu'à un public scolaire non initié ou au personnel d'encadrement des centres de vacances.
Identifiant de la procédure
:
e4c5021b-565e-4361-a19f-02d8881c5d09
Identifiant interne
:
AO26-Matériel-sportif
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
La présente consultation concerne la location de matériel scénique et backline et des prestations techniques associées, dans le cadre de l’organisation des spectacles et événements de la ville d’Asnières-sur-Seine.
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hauts-de-Seine
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
2.1.4
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
7
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
7
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 - Fourniture de gros matériels et équipements pour les sports collectifs et individuels
Description
:
Matériel concernant l'athlétisme, les sports collectifs, les appareils de remise en forme, le judo, le tennis de table, la boxe.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hauts-de-Seine
Code postal
:
92600
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
1 - Le prix, sur la base du détail quantitatif estimatif (40 points) L’analyse de la proposition financière sera réalisée au regard du prix total porté au DQE. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du moins-disant/prix du candidat) x 40. Le résultat sera arrondi au centième le plus proche.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
2- La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3- Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère
:
Type
:
Qualité
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_rrW1yogEaZ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir dans les documents de marché
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 - Fourniture de matériel de gymnastique
Description
:
Matériel de gymnastique décrit dans le CCTP
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Asnières sur seine
Code postal
:
92600
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hauts-de-Seine
Code postal
:
92600
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
- Le prix, sur la base du détail quantitatif estimatif (40 points) L'analyse de la proposition financière sera réalisée au regard du prix total porté au DQE. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du moins-disant/prix du candidat) x 40. Le résultat sera arrondi au centième le plus proche.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
2- La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3- Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_sY4lYDldAo
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Lieu
:
Asnières sur seine
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 - Fourniture de petits matériels sportifs pour les activités des services
Description
:
Petit matériel concernant l'athlétisme, le badminton, le base-ball, le basket-ball, le football, le handball, le hockey, le rugby, etc. Description dans le CCTP.
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hauts-de-Seine
Code postal
:
92600
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
1- Le prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
2- La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3- Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 - Matériel pédagogique patinoire
Description
:
- Protections (casques, coudières, genouillères) - Palets et crosses - Patins et patinettes - Phoque, pingouin, luge
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hauts-de-Seine
Code postal
:
92600
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
1- Le prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
2- La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3- Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 - Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du judo
Description
:
- Kimono enfant - Ceintures de judo
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hauts-de-Seine
Code postal
:
92600
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
1- Critère Prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
2- La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3- Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 6 - Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique des sports d'épées
Description
:
Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique des sports d'épées : description dans le CCTP.
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hauts-de-Seine
Code postal
:
92600
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
1- Critère Prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
2- La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3- Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 7 - Fourniture de gros matériels et équipements pour la pisicne et le bassin Concorde
Description
:
Gros matériel pour piscines (voir description dans le CCTP).
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hauts-de-Seine
Code postal
:
92600
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
1- Le prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
2- La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3 - Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot 8 - Matériel de motricité pour les écoles maternelles et élémentaires ainsi que les ALSH maternels et élémentaires
Description
:
Matériel de motricité pour les écoles maternelles et élémentaires ainsi que les ALSH maternels et élémentaires : description dans le CCTP.
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hauts-de-Seine
Code postal
:
92600
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
1 - Le prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
2 - La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3 - Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours
:
Dans les documents du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot 9 - Fourniture de bicyclettes
Description
:
Fourniture de bicyclettes : vélo de 20 pouces et vélo de 24 pouces
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hauts-de-Seine
Code postal
:
92600
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
1 - Le prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
2 - La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3 - Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours
:
dans les documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Lot 10 - Fourniture d'aquabikes pour la pisicne Esposito
Description
:
Les composants du matériel proposé (aquabikes) devront être adaptés à une utilisation intensive en piscine dont l’eau est traitée par le chlore et le pH est corrigé par injection d’acide sulfurique. La structure du matériel sera nécessairement en inox et devra répondre à la norme AISI :316L (qualité marine)
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Hauts-de-Seine
Code postal
:
92600
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
99
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
1 - Le prix : 40 points L’analyse de la proposition financière du candidat sera effectuée au regard du montant total du détail quantitatif estimatif remis par le candidat. Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en application de la formule suivante : Prix du moins-disant / Prix du candidat analysé x 40 La note sera arrondie au centième le plus proche.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
2 - La valeur technique : 50 points L’analyse de la valeur technique s’effectuera au regard du mémoire technique et des fiches techniques remises. - sous-critère : Qualité des produits proposés sur la base des fiches techniques (durabilité et résistance, garantie, normes, facilité de montage et de nettoyage, poids…): 20 points - sous-critère : Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour assurer la commande et la livraison du présent marché (modalités de livraison, équipes de pose, équipe commerciale, commande dématérialisée éventuelle…) : 10 points - sous-critère : Service après-vente et assistance technique (modalités de reprise, modalités et délais d’intervention pendant la garantie et hors garantie) : 10 points - sous-critère : Performance environnementale et sociale : 10 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
3 - Délais : 10 points Les délais sont indiqués dans l'acte d'engagement par chaque candidat. - sous-critère : Délai de livraison : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche. - sous-critère : Délai de garantie du matériel : 5 points Le nombre de points maximum (5) sera attribué au candidat proposant le délai de livraison le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Délai le plus court/délai du candidat) x 5. Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/07/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours
:
Dans les documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Mairie d'Asnières sur Seine
Numéro d’enregistrement
:
21920004500017
Adresse postale
:
1, place de l'Hôtel de Ville
Ville
:
Asnières sur seine
Code postal
:
92600
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@mairieasnieres.fr
Téléphone
:
01 41 11 14 94
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_yMc_LBGiNN
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement
:
siret : 179 507 025 00015
Adresse postale
:
2-4 Boulevard de l'Hautil
Ville
:
Cergy
Code postal
:
95000
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
bc7f8508-b576-4c40-bc88-f70cfc6d9f96
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
05/06/2026
à 11:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2026
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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