Mairie d'Ars-sur-Formans
Aménagement de la Place des Platanes
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 19/06/2026 à 12h00 (paru le 02/06/2026)
Localisation : 01480 Ars-sur-Formans
Type de procédure : Procédure Adaptée
AVIS D'APPEL PUBLIC
A LA CONCURRENCE
Objet du marché : Marché de travaux : Aménagement de la Place des Platanes
Prestations divisées tranches ou en lots :
oui (2 lots et 2 tranches)
Lot n° 1 : Terrassements – Réseaux – Revêtements qualitatifs
Tranche ferme : Place des Platanes
Tranche optionnelle n° 1 : Parking haut
Lot n° 2 : Espaces verts – Mobiliers
Tranche ferme : Place des Platanes
Tranche optionnelle n° 1 : Parking haut
Prestations supplémentaires éventuelles : oui
Date prévisionnelle de commencement des travaux du lot n° 1 : fin août – début septembre 2026
Critères de sélection des candidatures :
Garanties et capacités techniques et financières - Références professionnelles
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Celles fixées dans le règlement de consultation
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation, à savoir : Prix des prestations : 40 % - Valeur technique sur la base du mémoire technique (sous pondération précisée dans le RC) : 60 %
Procédure de passation : marché à procédure adaptée (articles L. 2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la Commande Publique).
Date limite de réception des offres : Vendredi 19 juin 2026 à 12 h 00
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les documents sont téléchargeables sur le profil acheteur de la Collectivité :
https://marchespublics.ain.fr
Renseignements complémentaires :
Exclusivement via la plateforme de dématérialisation :
https://marchespublics.ain.fr
Adresse et mode de transmission des offres :
Transmission obligatoire des documents par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante : https://marchespublics.ain.fr
La signature électronique des documents n'est pas exigée à ce stade.
Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Date de publication : 22 mai 2026
A LA CONCURRENCE
Identification de l'organisme qui passe le marché :
Commune d'ARS-SUR-FORMANS
363 rue Jean-Marie Vianney
01480 ARS-SUR-FORMANS
Tél. : 04.74.00.71.84
Pouvoir adjudicateur : Monsieur Thierry DELAMARE, Maire
Commune d'ARS-SUR-FORMANS
363 rue Jean-Marie Vianney
01480 ARS-SUR-FORMANS
Tél. : 04.74.00.71.84
Pouvoir adjudicateur : Monsieur Thierry DELAMARE, Maire
Objet du marché : Marché de travaux : Aménagement de la Place des Platanes
Prestations divisées tranches ou en lots :
oui (2 lots et 2 tranches)
Lot n° 1 : Terrassements – Réseaux – Revêtements qualitatifs
Tranche ferme : Place des Platanes
Tranche optionnelle n° 1 : Parking haut
Lot n° 2 : Espaces verts – Mobiliers
Tranche ferme : Place des Platanes
Tranche optionnelle n° 1 : Parking haut
Prestations supplémentaires éventuelles : oui
Date prévisionnelle de commencement des travaux du lot n° 1 : fin août – début septembre 2026
Critères de sélection des candidatures :
Garanties et capacités techniques et financières - Références professionnelles
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Celles fixées dans le règlement de consultation
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation, à savoir : Prix des prestations : 40 % - Valeur technique sur la base du mémoire technique (sous pondération précisée dans le RC) : 60 %
Procédure de passation : marché à procédure adaptée (articles L. 2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la Commande Publique).
Date limite de réception des offres : Vendredi 19 juin 2026 à 12 h 00
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les documents sont téléchargeables sur le profil acheteur de la Collectivité :
https://marchespublics.ain.fr
Renseignements complémentaires :
Exclusivement via la plateforme de dématérialisation :
https://marchespublics.ain.fr
Adresse et mode de transmission des offres :
Transmission obligatoire des documents par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse suivante : https://marchespublics.ain.fr
La signature électronique des documents n'est pas exigée à ce stade.
Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Date de publication : 22 mai 2026
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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