AVIS DE MARCHÉ
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : MAIRIE
NIVIGNE ET SURAN
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006253700010
Code Postal : 01250
Ville : NIVIGNE ET SURAN
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.ain.fr/entreprise
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Monsieur Le Maire
email : mairie@nivigne-et-suran.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas
d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi
mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du travail
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 17 Décembre 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : AMENAGEMENT DE LA PLACE DU VILLAGE ET DU SQUARE
LOT 2 : PAYSAGE
CPV - Objet principal : 45112700.
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : Commune NIVIGNE ET SURAN
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Espaces verts.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires :
Le site est libre d'accès. L'entreprise est réputée avoir pris connaissance des lieux pour établir son offre.
Date d'envoi du présent avis : 04 Décembre 2025
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