GRAND PARIS AMENAGEMENT
BACL - Accord-cadre à bons de commande - Mission de diagnostics plomb, amiante (y compris réseaux enterrés), HAP avant démolition des bâtiments situés dans la ZAC Coeur de Ville (Bas Clichy) à Clichy-
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 06/10/2025 à 16h00 (paru le 07/09/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
93, 75
Annonce n°
25-98998
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
GRAND PARIS AMENAGEMENT
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Logement et équipements collectifs
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
BACL - Accord-cadre à bons de commande - Mission de diagnostics plomb, amiante (y compris réseaux enterrés), HAP avant démolition des bâtiments situés dans la ZAC Coeur de Ville (Bas Clichy) à Clichy-sous-Bois (93)
Description
:
BACL - Accord-cadre à bons de commande - Mission de diagnostics plomb, amiante (y compris réseaux enterrés), HAP avant démolition des bâtiments situés dans la ZAC Coeur de Ville (Bas Clichy) à Clichy-sous-Bois (93)
Identifiant de la procédure
:
8b8fe8d9-e5b4-4a23-8cb8-f88d50d5a5b8
Identifiant interne
:
2025-00739
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71313000
Services de conseil en ingénierie de l'environnement
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Clichy sous bois
Ville
:
Clichy sous bois
Code postal
:
93014
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
BACL - Accord-cadre à bons de commande - Mission de diagnostics plomb, amiante (y compris réseaux enterrés), HAP avant démolition des bâtiments situés dans la ZAC Coeur de Ville (Bas Clichy) à Clichy-sous-Bois (93)
Description
:
BACL - Accord-cadre à bons de commande - Mission de diagnostics plomb, amiante (y compris réseaux enterrés), HAP avant démolition des bâtiments situés dans la ZAC Coeur de Ville (Bas Clichy) à Clichy-sous-Bois (93)
Identifiant interne
:
2025-00739
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71313000
Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Clichy sous bois
Ville
:
Clichy sous bois
Code postal
:
94014
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
60
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2842844&orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2842844&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/10/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
2 mois
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
GRAND PARIS AMENAGEMENT
Numéro d’enregistrement
:
64203694100036
Adresse postale
:
11 rue de Cambrai Parc du Pont de Flandres Bâtiment 33
Ville
:
Paris
Code postal
:
75019
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
serviceachats@grandparisamenagement.fr
Téléphone
:
0140046600
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement
:
17750005500013
Adresse postale
:
7 rue Jouy
Ville
:
Paris
Code postal
:
75004
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone
:
01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
d0177c50-00a1-46a5-af9e-0eafb42c289b
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
05/09/2025
à 11:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/09/2025
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