CHU RENNES

Concours restreint pour l’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration - extension du bâtiment MCO sur le site de Redon (35)

Type de marché : Avis d'appel public à concurrence

Date limite de dépôt : 04/11/2025 à 12h00 (paru le 05/10/2025)

Localisation :

Type de procédure : Appel d'Offres Restreint

Avis de concours - Avis n° 25-109831 du 03/10/2025

Avis de concours

Département(s) de publication : 35

Annonce n° 25-109831

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU de Rennes

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Concours restreint pour l’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration - extension du bâtiment MCO sur le site de Redon (35) - phase candidature

Description : Il s’agit d’un concours restreint portant « Esquisse » en application des articles L. 2125-1, L.2172-1 et R.2172-1 à R.2172-2, R.2172-4, R.2172-6, R.2162-15 à R.2162-21, R.2162-22 et R2162-25 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions de l’article R.2122-6 du code de la commande publique, le concours sera suivi d’une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables en vue de l’attribution d’un marché public de maîtrise d’œuvre au lauréat ou à l’un des lauréats du concours.

Identifiant de la procédure : a4788229-e3d8-4389-8d37-a468e98f71be

Identifiant interne : GHT2025-16

Type de procédure : Restreinte

Principales caractéristiques de la procédure : La consultation s'adresse à des équipes pluridisciplinaires de Maîtrise d'Œuvre choisies en fonction de leurs références sur des opérations de même nature, notamment sur des opérations : De construction dans le domaine sanitaire hospitalier ; De complexité équivalente comprenant de la restructuration phasée et de la construction neuve ; D’importance comparable (en surfaces et en montant financier). Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels soit en qualité de membre d'un groupement. Le groupement de maîtrise d’œuvre retenu devra détenir les compétences listées à l’article 10 du présent règlement de concours et pourra être ainsi composé : 1. Un architecte au sens de la loi du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture ou groupement solidaire d’architectes (présence obligatoire d’un architecte inscrit à l'Ordre des architectes ou possédant un diplôme reconnu au titre de la directive nº 85-384 CEE du 10 juin 1985) ; 2. Un bureau d'études tous corps d’états ou plusieurs bureaux d'études spécialisés ayant des compétences d’ingénierie (structures, fluides, énergies, VRD, thermique, électricité, sécurité incendie, environnement, acoustique). 3. Un économiste de la construction (qui peut être interne ou externe au cabinet d’architecte principal ou bureau d’études) ; 4. Un spécialiste de la logistique hospitalière ; 5. Un OPC. La compétence peut être portée par un co-traitant ou sous-traitant spécifique, par l’architecte ou le bureau d’études. Tout autre compétence est facultative et laissé à la libre appréciation du candidat. En cas de groupement, l’architecte devra être mandataire. Pour les architectes, il ne sera pas possible de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Ainsi, un même prestataire ne peut être candidat que dans une seule équipe. Il n’y a pas d’exclusivité sur les bureaux d’études techniques, l’économiste, l’OPC ni pour tout autre prestataire spécialisé proposé librement.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La mission confiée sera une mission de base de maîtrise d’œuvre telle que définie aux articles R.2431-4 et R.2431-5 et aux articles R.2431-8 à R.2431-16, R.2431-18 et R2431-19 à R2431-23 du code de la commande publique relatifs aux éléments de mission de maîtrise d’œuvre privée portant sur des opérations de construction neuve de bâtiment et des opérations de réhabilitation de bâtiment ainsi que par l’arrêté du 22.03.2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé. La mission du maître d’œuvre sera complétée par les éléments de missions suivants sous forme de Mission Complémentaire (MC) à chiffrage obligatoire : MC 1 Diagnostic des existants. La mission du maître d’œuvre sera complétée par les éléments de missions suivants sous forme de Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) à chiffrage obligatoire : PSE 1 : Mission Quantitatif sur les lots architecturaux et VRD ; PSE 2 : Mission Quantitatifs et EXE lots techniques ; PSE 3 : Mission Quantitatifs et EXE structure ; PSE 4 : Mission CSSI ; PSE 5 : Mission OPC. Les candidats ont l’obligation de chiffrer ces MC ou PSE. A défaut leur offre sera considérée comme irrégulière. Les autorisations administratives telles que décrites au CCTP seront à la charge du titulaire du marché public et notamment : Permis de construire, Et toute autre autorisation et déclaration nécessaire à l’obtention des autorisations d’urbanisme, de sûreté-sécurité et d’environnement. L’opération dans sa globalité a pour objet la restructuration extension du bâtiment MCO et le redéploiement de ses activités avec : La construction d’une extension permettant d’accueillir l’ensemble des lits d’hospitalisation conventionnelle MCO du CH ainsi que la chambre mortuaire ; La restructuration des niveaux 0, 1, 2 et 3 pour les activités de plateau technique, d’ambulatoire ainsi que les fonctions support. Dans le cadre de ce projet mené en périmètre soumis à avis de l’Architecte des Bâtiments de France avec la démolition préalable d’un bâtiment inauguré à la fin du XIXe siècle (bâtiment Hôtel Dieu), le maître d’ouvrage sera particulièrement attentif à la dimension patrimoniale du projet. Il s’agit donc d’un projet de restructuration - extension de l’établissement actuel envisageant environ 6 000 m2 SDO en extension et plus de 10 000 m2 de restructuration lourde. Les travaux seront à effectuer en site occupé et en trois étapes distinctes dont les deux premières font l’objet du marché de MOE à l’issue du présent concours : Périmètre du présent marché de MOE : Etape 1 : Extension du bâtiment MCO en lieu et place du bâtiment Hôtel Dieu : 6 000 m2 SDO programmés ; Etape 2 : Restructuration des secteurs Bloc opératoire, Bloc obstétrical, Service d’Accueil des Urgences et UHCD à positionner au niveau 1 du bâtiment ainsi que de l’étage dédié aux secteurs d’ambulatoire (UMCA - consultations) envisagé au niveau 2 du bâtiment : 4 200 m2 SDO restructurés. Plusieurs phases travaux sont envisagées pendant cette étape. Phase ultérieure (hors périmètre du marché de MOE car réalisée dans un second temps) : Etape 3 : Restructuration du reste des surfaces du bâtiment MCO comprenant notamment les surfaces dédiées aux fonctions médico-techniques et logistiques au niveau 0, le hall et les espaces d’accueil au niveau 1 et le niveau 3 dédié aux fonctions tertiaires et QVT ainsi qu’au self du personnel : 6 000 m2 restructurés. Les niveaux 4 à 6 du bâtiment existant ne sont pas concernés par le projet. Le coût prévisionnel initial des travaux défini pour ce projet est de 24,5 M euros HT travaux en valeur avril 2025 réparti de la manière suivante : Etape 1 : Extension : 15,3 M € HT travaux ; Etape 2 : Restructuration : 9,2 M € HT travaux. A noter pour information que le périmètre de l’étape 3 de restructuration ultérieure (non comprise dans le marché de MOE objet du présent concours) a été estimé à environ 9,5 M € HT travaux. Les travaux de cette opération de restructuration - extension sont projetés selon le calendrier prévisionnel suivant comprenant plusieurs réceptions : 16 mois d’études et première consultation des travaux pour l’extension en 2026 et 2027 ; 20 mois de travaux pour l’extension : réception extension dernier trimestre 2029 ; Deuxième consultation des travaux pour la restructuration en 2028 ; 36 mois de travaux pour la restructuration : réception de la dernière phase du chantier de restructuration au dernier trimestre 2032. A noter pour information que la réception des travaux de restructuration prévus en étape 3 est prévue en 2039.En application du décret 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret n° 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signée le 30 juin 2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT « Haute-Bretagne». Seul l’établissement suivant est concerné par le présent marché public : - le CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL REDON-CARENTOIR. Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d’assurer, pour le compte du CH Intercommunal de Redon Carentoir, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l’exécution (décision de reconduction, conclusion d’avenant, décision de résiliation). Les spécificités du CH Intercommunal de Redon Carentoir sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d’exécution des marchés publics relèvent du CH Intercommunal de Redon Carentoir. L’exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l’émission des ordres de service passés au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d’avances et d’acomptes, la liquidation et le mandatement des factures, etc.). Le pouvoir adjudicateur est le Centre hospitalier universitaire de RENNES (CHU de Rennes), Etablissement support du GHT Haute-Bretagne, agissant au nom et pour le compte du CH Intercommunal de Redon Carentoir. Le Centre Hospitalier Intercommunal de Redon Carentoir, maître d’ouvrage, aura la charge de l’exécution du présent marché public.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Concours restreint pour l’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration / extension du bâtiment MCO sur le site de Redon (35) - phase candidature

Description : Le nombre de candidats admis à concourir est fixé au nombre de 3. Les critères de sélection sont décrits à l'article 11 du règlement de concours. Le pouvoir adjudicateur engage la négociation avec le ou les lauréats qu’il désigne. La négociation porte sur les caractéristiques, les conditions d’exécution du marché, sur la proposition d’honoraires ainsi que la prise en compte par le ou les lauréat(s) des observations éventuelles du jury sur son projet. Après négociation, le marché public de maîtrise d’œuvre sera attribué par le Pouvoir Adjudicateur et un avis d’attribution du marché de maîtrise d’œuvre sera publié. Les candidats restent engagés par leur offre pendant un délai de cent-quatre-vingt (180) jours à compter la date limite de remise de l’offre finale. Le maître d’ouvrage organisera une réunion et une visite de site avec les participants au concours afin de répondre à l’ensemble des questions posées. La date de cette réunion sera précisée aux participants admis à concourir.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Redon

Code postal : 35600

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Informations complémentaires : Eu égard à l’objet du marché de maîtrise d’œuvre, les capacités attendues des candidats sont les suivantes : Aptitude à exercer l’activité professionnelle : Conformément aux dispositions de l’article R. 2142-5 du code de la commande publique, le candidat ou l’un des membres du groupement, auteur du projet architectural, est inscrit à l’ordre des architectes pour les architectes français ou doit justifier par tout moyen équivalent, de son aptitude à exercer en France, pour les architectes étrangers. Capacité « professionnelle » :Le candidat, l’un des membres du groupement, ou un autre opérateur économique sur les capacités duquel le candidat ou le groupement s’appuie et sous réserve qu’il justifie de disposer desdites capacités pour l’exécution du marché de maîtrise d’œuvre, doit justifier de disposer des compétences minimales suivantes : Architecture ; Ingénierie (structures, fluides, énergies, VRD, thermique, électricité, sécurité incendie, environnement et acoustique) ; Logistique hospitalière ; Economie de la construction ; OPC. Pour chaque compétence, le candidat présente pour les membres du groupement concernés, les certificats de qualification, étant précisé que le Pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent et notamment les certificats provenant d'organismes établis dans d'autres Etats membres. Capacité « technique » Il n’est pas fixé de niveau minimal de capacité technique. Pour chaque compétence, le candidat présente pour les membres du groupement concernés, les ressources (moyens humains et matériels) dont il dispose (personnel spécialisé, équipement informatique, logiciels, …). Capacité « financière » Le candidat individuel ou les membres du groupement présentent le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices. Une prime est versée, sur proposition du jury, à chacun des candidats admis à participer au concours. Son montant est de 78 000 € HT. Cette prime est versée, sous réserve de la remise de prestations conformes au règlement du concours. Elle pourra être réduite ou supprimée dans les cas suivants : Il n'y a pas eu de prestations remises ; Les prestations sont irrégulières. Le jury proposera alors le montant qu'il estimera correspondre à la prestation fournie. Conformément à l’article R2172-6 du Code de la commande publique, la rémunération de l’attributaire tient compte de la prime qu'il a reçue pour sa participation au concours. Sa prime sera versée dans les conditions prévues à l’article 17.2.7.1 du CCAP. Pour les autres candidats, la prime sera payée dès la décision du pouvoir adjudicateur notifiant le rejet des propositions et sur présentation d’une facture à produire pour les autres concurrents. Si la prime est répartie entre les membres du groupement candidat, toutes les factures seront présentées simultanément par le mandataire, qui aura revêtu de son visa les factures autres que la sienne.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Les critères d'attribution des projets sont indiqués au règlement de concours.

Critère :

Type : Qualité

Description : Les critères d'attribution des projets sont indiqués au règlement de concours.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2859517&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions du régime du concours :

La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non

Membres du jury : La composition du jury est fixée en application des dispositions des articles R. 2162-22 et R. 2162-25 du code de la commande publique.

Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2859517&orgAcronyme=x7c

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 04/11/2025 à 12:00

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif

Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU de Rennes

Numéro d’enregistrement : 26350007600017

Adresse postale : 2 rue Henri le Guilloux

Ville : Rennes

Code postal : 35000

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )

Pays : France

Point de contact : Maud Le Menn

Adresse électronique : maud.le.menn@chu-rennes.fr

Téléphone : 0299284201

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif

Numéro d’enregistrement : 17350005900014

Adresse postale : 3, Contour de la Motte

Ville : Rennes

Code postal : 35000

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr

Téléphone : 0223212828

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0953fa45-a807-458f-b529-046aaa1459b6 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de concours

Date d’envoi de l’avis : 03/10/2025 à 08:39

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/10/2025

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