Construction d'une chaufferie au bois déchiqueté avec réseau de chaleur à Flogny la Chapelle (89360)

1 - Maître d?ouvrage :

Mairie de Flogny la chapelle

2 Avenue du professeur Charles Laubry 89360 Flogny la Chapelle,

Tél : 03.86.75.42.85 - Mail : accueil@flogny-la-chapelle.fr

2 - Pouvoir adjudicateur : Monsieur le maire Franck MANSANTI

3 - Procédure de passation :

Procédure adaptée, conformément au code de la commande publique.

- Dans sa partie législative portée par l?ordonnance n° 2018 n°2018-1074 du 26 novembre 2018 : Articles L2, L1110-1, L1111-1, L1111-3, L2100-1, L2120-1 et L2123-1

- Dans sa partie réglementaire portée par le décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 : Articles R2123-1, R2123-4 à R2123-7, R2131-12, R2143-1 et R2151-1

4 - Objet du marché : Construction d?une chaufferie au bois déchiqueté avec réseau de chaleur à Flogny la Chapelle (89360)

5 - Lieu d?exécution : Flogny la Chapelle

6 - Code CPV principal : 45210000-2 Travaux de construction de bâtiments

7 - Caractéristiques principales du marché : Marché à lots séparés.

8 - Variantes : Sans objet

9 - Options : Voir RC

10 - Durée du marché : 12 mois à compter de l?ordre de service prescrivant le démarrage de la prestation.

11 - Critères d?attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le Règlement de Consultation (RC).

12 - Justificatifs à produire :

Attestations selon Code de la commande publique.

13 - Date limite de réception des offres : le jeudi 13/11/2025 à 12 heures

Délai de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres

Lieu de retrait du cahier des charges : le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation est dématérialisé.

Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) peut être consulté et téléchargé gratuitement à l?adresse suivante :

https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise

14 - Conditions de remise des offres :

Les candidats auront à produire les pièces définies à l?article 6 du règlement de consultation rédigées en langue française et réparties dans deux sous-dossiers distincts, l?un pour la candidature et l?autre pour l?offre.

15 - RENSEIGNEMENTS

Toute demande de renseignement sera formulée par écrit à :

Mairie de Flogny la chapelle : accueil@flogny-la-chapelle.fr

Date d?envoi à la publication : 09/10/2025