SEP Bresse Dombes Saône

CREATION D'UN FORAGE DE SUBSTITUTION SUR LE CHAMP CAPTANT DES LONGES A SULIGNAT

Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 17/06/2026 à 12h00 (paru le 28/05/2026)
Localisation : 01990 SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS
Type de procédure : Procédure Adaptée
Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 6bc17d64-f39f-44f7-aad9-e22b26cdf2f3
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : SEP Bresse Dombes Saône
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20008635300022
Code Postal : 01990
Ville : SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://sep-bds.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27504_1163708.html
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : BATTIN Florian
email : f.battin@sep-bds.fr
Tél : +33 478980978


Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
L'ensemble des aptitudes à exercer l'activité professionnelle conditions / moyens de preuve est repris dans le Règlement de la Consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
L'ensemble des capacité économique et financière conditions / moyens de preuve est repris dans le Règlement de la Consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
L'ensemble des capacités techniques et professionnelles conditions / moyens de preuve est repris dans le Règlement de la Consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 17 Juin 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : CREATION D'UN FORAGE DE SUBSTITUTION SUR LE CHAMP CAPTANT DES LONGES A SULIGNAT
CPV - Objet principal : 45120000.
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : Sulignat
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Forage.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 28 Mai 2026

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