Commune de Byans sur Doubs
Création d'un lotissement de 8 parcelles
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 05/06/2026 à 16h00 (paru le 15/05/2026)
Localisation : 25320 BYANS SUR DOUBS
Type de procédure : Procédure Adaptée
BSD24278_DCE_PJ_0_Plan des réseaux secs.pdf
BSD24278_DCE_DE_0.pdf
BSD24278_DCE_BPU_0.pdf
BSD24278_DCE_AE_0.pdf
BSD24278_DCE_PJ_0_Profil en long de la voirie.pdf
BSD24278_DCE_CCAP_0.pdf
BSD24278_DCE_CCTP_0.pdf
BSD24278_DCE_PJ_0_Plan des voiries.pdf
BSD24278_DCE_SIT_0_Plan de situation.pdf
BSD24278_DCE_PJ_0_Plan des réseaux humides.pdf
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