Ville de Rognac
Décors 4 saisons - Conception, Etude, Location, Pose, Dépose, Maintenance et Stockage
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 22/06/2026 à 12h00 (paru le 24/05/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
13
Annonce n°
26-50769
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ville de Rognac
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Décors 4 saisons - Conception, Etude, Location, Pose, Dépose, Maintenance et Stockage
Description
:
Le présent marché porte sur la location, la pose, la dépose, la maintenance 24h/24h 7j/7j et le stockage de décors 4 saisons 2D et 3D, ainsi que les prestations de sonorisation et de projection éventuellement associées. La Commune de Rognac souhaite pouvoir décorer la Ville, au fur et à mesure, en fonction du calendrier évènementiel de la mairie
Identifiant de la procédure
:
e42430de-fa8a-4e50-966f-20101bde4c9e
Identifiant interne
:
2026/09
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
51110000
Services d'installation de matériel électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39298900
Éléments décoratifs divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45451000
Travaux de décoration
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,600,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Décors 4 saisons - Conception, Etude, Location, Pose, Dépose, Maintenance et Stockage
Description
:
Le présent marché porte sur la location, la pose, la dépose, la maintenance 24h/24h 7j/7j et le stockage de décors 4 saisons 2D et 3D, ainsi que les prestations de sonorisation et de projection éventuellement associées. La Commune de Rognac souhaite pouvoir décorer la Ville, au fur et à mesure, en fonction du calendrier évènementiel de la mairie
Identifiant interne
:
S-PF-1824643
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
51110000
Services d'installation de matériel électrique
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39298900
Éléments décoratifs divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45451000
Travaux de décoration
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
10/07/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Durée du contrat L'accord-cadre est conclu pour une période Initiale de 12 mois. L'accord cadre prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire. L'accord cadre est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa prise d'effet. Les délais d'exécution sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du Ccag-Fcs. Reconduction L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans soit 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Reconduction anticipée Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint avant la fin de l'année d'exécution, l'accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. Par conséquent la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée, pour une durée d'un an de date à date. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1824643
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1824643
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
22/06/2026
à 12:00
Lieu
:
Rognac
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours
:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
15817068-A7EF-7AFE-B292437127E98CCC
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Ville de Rognac
Numéro d’enregistrement
:
138
Adresse postale
:
1, Place de l'Hôtel de Ville
Ville
:
Rognac
Code postal
:
13655
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Point de contact
:
LE MAIRE
Adresse électronique
:
commandepublique@mairie-rognac.fr
Téléphone
:
0442877600
Télécopieur
:
0442877626
Adresse internet
:
http://www.ville-rognac.fr
Profil de l’acheteur
:
http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
1581709B-940A-376A-F8454CF059B817CE
Adresse postale
:
31 rue Jean-François Leca
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13002
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone
:
0491134813
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
698e7c2b-c15a-4061-8df5-68ad586dee86
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
22/05/2026
à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/05/2026
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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