NANTES METROPOLE AMENAGEMENT
DETECTION ET GEOLOCALISATION DES RESEAUX ET OUVRAGES ENTERRES
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 25/06/2025 à 12h00 (paru le 23/05/2025)
Localisation : 44009 NANTES CEDEX 1
Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert
Avis de
marché ou de concession régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Nantes Métropole Amenagement
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: DETECTION ET GEOLOCALISATION DES RESEAUX ET OUVRAGES ENTERRES
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des prestations suivantes : Prestations de recherche et de repérage de réseaux et d'ouvrages enterrés par le recours à des procédés non destructifs ; Réalisation de plan des réseaux ; Prestations de marquage piquetage de réseaux ;
Identifiant de la procédure: e9aba610-1bc4-453c-97e2-28eebfecbe2b
Identifiant interne: 000-Detection_reseaux
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Agglomération nantaise
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: DETECTION ET GEOLOCALISATION DES RESEAUX ET OUVRAGES ENTERRES
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisations des prestations suivantes : Prestations de recherche et de repérage de réseaux et d'ouvrages enterrés par le recours à des procédés non destructifs ; réalisation de plan des réseaux ;Prestations de marquage piquetage de réseaux. Ces prestations seront réalisées dans le cadre des opérations d'aménagement et de constructions conduites par Nantes Métropole Aménagement.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
Options:
Description des options: A l'échéance, l'accord-cadre pourra être reconduit une fois pour une durée de 2 ans
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Nantes et son agglomération
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 350 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/06/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_mePcI1ZTZr&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009515 du 7.5.2009 et aux articles 14411et 14412 du code de procédure civile ? Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009515 du 7.5.2009 et des articles 14411 et 14413 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Nantes Métropole Amenagement
Numéro d'enregistrement: 34500228100045
Adresse postale: 2 avenue Carnot BP 50906
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44009
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: florence.cassard@nantes-am.com
Téléphone: +33240410160
Adresse internet: https://www.nantes-amenagement.fr/
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement: 173 501 115 00161
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: accueil.tjrennes@justice.fr
Téléphone: +33299653737
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c055d5c7-beac-4e09-9bed-e4df1f7f341b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 21/05/2025 17:27 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Nantes Métropole Amenagement
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: DETECTION ET GEOLOCALISATION DES RESEAUX ET OUVRAGES ENTERRES
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des prestations suivantes : Prestations de recherche et de repérage de réseaux et d'ouvrages enterrés par le recours à des procédés non destructifs ; Réalisation de plan des réseaux ; Prestations de marquage piquetage de réseaux ;
Identifiant de la procédure: e9aba610-1bc4-453c-97e2-28eebfecbe2b
Identifiant interne: 000-Detection_reseaux
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Agglomération nantaise
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: DETECTION ET GEOLOCALISATION DES RESEAUX ET OUVRAGES ENTERRES
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisations des prestations suivantes : Prestations de recherche et de repérage de réseaux et d'ouvrages enterrés par le recours à des procédés non destructifs ; réalisation de plan des réseaux ;Prestations de marquage piquetage de réseaux. Ces prestations seront réalisées dans le cadre des opérations d'aménagement et de constructions conduites par Nantes Métropole Aménagement.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains
Options:
Description des options: A l'échéance, l'accord-cadre pourra être reconduit une fois pour une durée de 2 ans
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Nantes et son agglomération
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 350 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 18/06/2025 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_mePcI1ZTZr&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009515 du 7.5.2009 et aux articles 14411et 14412 du code de procédure civile ? Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009515 du 7.5.2009 et des articles 14411 et 14413 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Nantes Métropole Amenagement
Numéro d'enregistrement: 34500228100045
Adresse postale: 2 avenue Carnot BP 50906
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44009
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: florence.cassard@nantes-am.com
Téléphone: +33240410160
Adresse internet: https://www.nantes-amenagement.fr/
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement: 173 501 115 00161
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: accueil.tjrennes@justice.fr
Téléphone: +33299653737
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c055d5c7-beac-4e09-9bed-e4df1f7f341b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 21/05/2025 17:27 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
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