PFC OUEST RENNES
Digitalisation du cours des capitaines au profit du CEMS Air
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 17/09/2024 à 12h00 (paru le 11/08/2024)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
37, 75, 35
Annonce n°
24-93858
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
PFC OUEST RENNES
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Défense
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Digitalisation du cours des capitaines au profit du CEMS Air
Description
:
Digitalisation du cours des capitaines au profit du CEMS Air
Identifiant de la procédure
:
2d687abc-1fbe-4902-bff2-18cff3abe01d
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79900000
Services divers aux entreprises et services connexes
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
:
Cf RC
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Digitalisation du Cours des Capitaines
Description
:
Digitalisation du Cours des Capitaines
Identifiant interne
:
DAF_2024_001195
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79900000
Services divers aux entreprises et services connexes
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
CF RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/09/2024
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
CF RC
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
PFC OUEST RENNES
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
PFC OUEST RENNES
Numéro d’enregistrement
:
11000201100044
Ville
:
RENNES
Pays
:
France
Adresse électronique
:
pfc-ouest-dap-bfs.charge-rel-entr.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone
:
0223446010
Autres points de contact
:
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
c10cc750-1667-41f5-a4b7-25eeb3838e0f
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
09/08/2024
à 14:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/08/2024
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