Entretien des installations d'assainissement non collectif du territoire Les Bertranges

Section 1 : Identification de l?acheteur

Nom complet de l?acheteur : Communauté de Communes Les Bertranges

Type de Numéro national d?identification : SIRET

No national d?identification : 20006808800018

Ville : LA CHARITE SUR LOIRE

Code Postal : 58400

Groupement d?acheteurs : Oui

Section 2 : Communication

Moyen d?accès aux documents de la consultation :

https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=685808&orgAcronyme=x7l

Identifiant interne de la consultation : 2025-008

L?intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d?acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Alexandre TUCOU

Adresse mail du contact : alexandre.tucou@lesbertranges.fr

No téléphone du contact : +33 386696906

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée > 90 k EUR HT

Condition de participation :

Aptitude à exercer l?activité professionnelle ? conditions / moyens de preuve :

Conditions énoncées dans les documents de la consultation

Capacité économique et financière ? conditions / moyens de preuve :

Conditions énoncées dans les documents de la consultation

Capacités techniques et professionnelles ? conditions / moyens de preuve :

Conditions énoncées dans les documents de la consultation

Technique d?achat : Sans objet

Date et heure limites de réception des plis : 12 novembre 2025 à 12:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisé

Réduction du nombre de candidats : Oui

Possibilité d?attribution sans négociation : Oui

L?acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Entretien des installations d?assainissement non collectif du territoire Les Bertranges

Code CPV Principal : 90450000

Type de marché : Services

Description succincte du marché : Entretien des installations d?assainissement non collectif du territoire Les Bertranges

Lieu principal d?exécution du marché : 58

Durée du marché (en mois) : 36

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Section 5 : Lots

Marché alloti : Non

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non