Externalisation des enquêtes SLS et OPS de logis cévenols

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Logis Cévenols (OPH Alès)
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 49007564500013
Code Postal : 30100
Ville : Alès
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://logis-cevenols.e-marchespublics.com
Identifiant interne de la consultation : 2025.09.23
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Service Achats
email : marchespublics@logis-cevenols.fr
Tél : +33 466784700

Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Le candidat doit remplir le DC1 joint à la consultation.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Le candidat doit remplir le DC2 joint à la consultation.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Les capacités techniques et professionnelles du candidat seront analysées lors de l'examen de sa candidature. Les capacités seront aussi analysées via les informations renseignées dans le mémoire technique.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 03 Juillet 2025 à 11:03
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Services utilisateurs du pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : -Prix des prestations: 40 % -Valeur technique / Note méthodologique: 60 %

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Externalisation des enquêtes SLS et OPS de logis cévenols

CPV - Objet principal : 79720000.

Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché concerne la prestation d'externalisation des enquêtes SLS et OPH pour Logis Cévenols, pour les années 2026 - 2027 et 2028. il est prévu un montant maximum de 120 000 euros HT pour les 3 ans. Pour plus de détails, se référer au document de la consultation.
Lieu principal d'exécution du marché : Patrimoine de Logis Cévenols
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée hors taxes du besoin : 120000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Sondage (enquête).

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Conformément au Code de la Commande Publique, il s'agit un accord-cadre mono-attributaire dont l'exécution sera ordonnée par des BONS DE COMMANDES. Des clauses de réexamen sont prévues au CCAP.
Date d'envoi du présent avis : 12 Juin 2025