GCS Cité Sanitaire Nazairienne
Fourniture de biomasse pour la chaudière bois de la cité sanitaire 2026-2030
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 21/10/2026 à 12h00 (paru le 20/09/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
44, 35, 56, 85
Annonce n°
26-90549
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
GCS Cité Sanitaire Nazairienne
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de biomasse pour la chaudière bois de la cité sanitaire 2026-2030
Description
:
Les caractéristiques principales sont les suivantes : approvisionnement en combustible de la chaufferie bois de la cité sanitaire de Saint-Nazaire (44600) et enlèvement et traitement des cendres.
Identifiant de la procédure
:
bbf3959d-7b69-41f3-8306-1e25652af0ee
Identifiant interne
:
526003
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09111400
Combustibles à base de bois
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
900,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de biomasse pour la chaudière bois de la cité sanitaire 2026-2030
Description
:
Approvisionnement en combustible de la chaufferie bois de la cité sanitaire de Saint-Nazaire (44600) et enlèvement et traitement des cendres
Identifiant interne
:
526003
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09111400
Combustibles à base de bois
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2026
Date de fin de durée
:
30/11/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
900,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nlry5pGe7s
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
21/10/2026
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
GCS Cité Sanitaire Nazairienne
Numéro d’enregistrement
:
13000006000033
Adresse postale
:
11 boulevard Georges CharpakBP 414
Ville
:
Saint-nazaire
Code postal
:
44606
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
s.perraud@cite-sanitaire-nazairienne.fr
Téléphone
:
+33 272278564
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nlry5pGe7s
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
174 400 051 00010
Adresse postale
:
6 allée de l'Île Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
d3ecc087-d140-4791-87e0-7250553cad77
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
18/09/2026
à 12:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026
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