Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Fourniture de denrées alimentaires fraiches (pains/viennoiseries/fruits/légumes) pour les besoins des établissements du GHT 83
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 10/11/2025 à 12h00 (paru le 05/10/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
83
Annonce n°
25-109976
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de denrées alimentaires fraiches (pains/viennoiseries/fruits/légumes) pour les besoins des établissements du GHT 83
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure
:
de106a1b-7b34-418c-b38b-ba2a9ba8a056
Identifiant interne
:
25DAT0051
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
54, rue Henri Sainte Claire Deville
Ville
:
Toulon
Code postal
:
83056
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Pains et viennoiseries
Description
:
Pains et viennoiseries
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15811000
Produits de panification
Options
:
Description des options
:
2 Pse : Pse 1 : lot n°01 petits pains 40g (Cf description Cctp) Pse 2 : lot n°02 Emballages plastiques (ou équivalents biosourcés ou d'origines recyclés) (Cf description Cctp)
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
54, rue Henri Sainte Claire Deville
Ville
:
Toulon
Code postal
:
83056
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/12/2025
Date de fin de durée
:
18/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
900,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1717366
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1717366
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/11/2025
à 12:01
Lieu
:
Toulon
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fruits et légumes
Description
:
Fruits et légumes
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03221200
Légumes-fruits
Options
:
Description des options
:
2 Pse : Pse 1 : lot n°01 petits pains 40g (Cf description Cctp) Pse 2 : lot n°02 Emballages plastiques (ou équivalents biosourcés ou d'origines recyclés) (Cf description Cctp)
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
54, rue Henri Sainte Claire Deville
Ville
:
Toulon
Code postal
:
83056
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/12/2025
Date de fin de durée
:
18/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1717366
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1717366
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/11/2025
à 12:01
Lieu
:
Toulon
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
A07D281A-95E7-EE3F-0BF4ECA16098DE42
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Numéro d’enregistrement
:
77474
Adresse postale
:
Direction des achats de territoire
54, rue Henri Sainte Claire Deville
Ville
:
Toulon
Code postal
:
83056
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Point de contact
:
LE BRAS Yann
Adresse électronique
:
marches-ght83@ch-toulon.fr
Téléphone
:
0483772192
Télécopieur
:
0483772167
Adresse internet
:
http://www.ch-toulon.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Numéro d’enregistrement
:
A07D286D-0485-1442-965970B990EC4428
Adresse postale
:
54, rue Henri Sainte Claire Deville
Ville
:
Toulon
Code postal
:
83056
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Département des Marchés
Adresse électronique
:
marches-ght83@ch-toulon.fr
Téléphone
:
0483772192
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement
:
A07D2895-9DD9-2487-EF14F9BCC721B9BF
Adresse postale
:
5 rue Racine
Ville
:
Toulon
Code postal
:
83041
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone
:
0494427930
Télécopieur
:
0494427989
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement
:
A07D28BC-9535-5C91-BA5492A49939AE53
Adresse postale
:
5 rue Racine
Ville
:
Toulon
Code postal
:
83041
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone
:
0494427930
Télécopieur
:
0494427989
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
46a938b7-c5fe-4cc1-b293-527b373f1193
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
03/10/2025
à 12:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/10/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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