CHU RENNES

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD RESPIRATOIRE

Type de marché : Avis d'appel public à concurrence

Date limite de dépôt : 25/11/2024 à 12h00 (paru le 18/10/2024)

Localisation :

Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert

Avis de marché - Avis n° 24-118411 du 17/10/2024

Avis de marché

Département(s) de publication : 35

Annonce n° 24-118411

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU RENNES

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD RESPIRATOIRE

Description : La présente consultation est allotie et comporte 43 lots : 1 Sonde d'aspiration buccale sans latex 2 Sonde d'aspiration bronchique protégée 3 Sonde d'aspiration bronchique protégée avec raccord en Y pour passage d'un fibroscope 4 Sonde d'aspiration bronchique protégée en système clos 5 Sonde d'aspiration bronchique gauche, béquillée, sans latex 6 Aspirateur de mucosité adulte 7 Aspirateur de mucosité adaptable aux fibroscopes 8 Sonde d'intubation endotrachéale PEDIATRIQUE en PVC avec ballonnet basse pression pour REANIMATION 9 Sonde endotrachéale à ballonnet pour massage cardiaque 10 Mandrin long béquillé gradué CH8 11 Canule de fibroscopie type OVASSAPIAN 12 Stylet malléable pour sonde d'intubation 13 Mandrin long béquillé gradué 14 Mandrin type bougie de Boussignac 15 Consommables pour vidéolaryngoscope de type GLIDESCOPE 16 Consommables pour vidéolaryngoscope MCGRATH de la marque MEDTRONIC 17 Système de vidéolaryngoscope de type MCGRATH avec mise à disposition des vidéolaryngoscopes 18 Canule trachéale sans ballonnet en silicone 19 Cathéter trans-trachéal 20 Circuit de ventilation pédiatrique avec tubulure déconnectable 21 Circuit respiratoire 2 branches annelées 160cm + raccord coudé + piège à eau usage unique 22 Pièges à eau pour respirateur Maquet 23 Pièges à eau pour respirateur SERVO N 24 Circuit de ventilation pour respirateur de transport BABYLOG 8000 25 Valve CPAP 26 Filtre pour circuit patient, adulte, non stérile 27 Valve d'exhalation pour MEOPA 28 Masque VNI sans fuite à patient unique 29 Masque pour intubation sous fibroscope 30 Mini-nebulisateur avec cuve orientable 31 Nebuliseur pour Pentamidine 32 Nebuliseur pour Pentamidine avec embout buccal démontable 33 Cathéter pour lavage broncho-alvéolaire 34 Masque VNI AVEC fuite + harnais V60 35 Masque pour anesthésie à usage unique pour médecine nucléaire 36 Lunettes à oxygène polygraphiques 37 Tube laryngé 38 Sonde d'intubation pour ventilation unipulmonaire avec caméra intégrée 39 Lames pour laryngoscope métalliques à usage unique avec embase métallique 40 Canules de trachéotomie en polyuréthane avec connexion de la chemise interne par rotation 41 Obturateur pour canule trachéale 42 Valve de phonation avec boite de rangement 43 Kit de trachéotomie percutanée selon la technique de Seldinger sans canule avec introducteurs

Identifiant de la procédure : be58e2ee-5912-4eed-abd6-c0865e23c296

Identifiant interne : CLMGR_2024_27

Type de procédure : Ouverte

Principales caractéristiques de la procédure : Cette procédure fait suite à une première consultation parue au BOAMP le 10/11/2023 (annonce N° 23-156281) et au JOUE le 13/11/2023 (annonce n° N°2023/S218-686046) à l'issue de laquelle des lots ont été déclarés sans suite pour un motif d'intérêt général (redéfinition du besoin) et sans suite pour infructuosité (absence de candidature et absence d'offre). Ainsi, ces lots sont relancés au terme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités contractuelles pour toute la durée du marché public sont indiquées à l'annexe n°01 au CCTP : catalogue des besoins. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) et au catalogue du titulaire du lot concerné. Le marché public est conclu pour une période initiale allant du 17/12/2024, ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient après le 17/12/2024, au 16/06/2025. La date d'entrée des établissements sont précisées à l'annexe 1 du CCAP. Le marché public peut ensuite être reconduit TROIS (3) fois par période successive d'UN (1) an.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,840,885.34 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Cette consultation s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'un groupement de commandes constitué selon les règles définies par les articles L 2113-6 et L 2113-7 du Code de la Commande Publique et régi par une convention constitutive signée par ses membres. Le groupement de commandes est constitué des établissements suivants : - Le Centre Hospitalier Universitaire de Rennes, établissement support du GHT Haute-Bretagne, agissant en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte des établissements parties suivants : Le Centre Hospitalier de Fougères, Le Centre Hospitalier Intercommunal de Redon-Carentoir, Le Centre Hospitalier Simone Veil de Vitré, Le Centre Hospitalier de Brocéliande, Le Centre Hospitalier de La Guerche de Bretagne, Le Centre Hospitalier de la Roche aux Fées de Janzé, Le Centre Hospitalier du Grand Fougeray, Le Centre Hospitalier d'Antrain, Les Marches de Bretagne, Le Centre Hospitalier Guillaume Régnier, - Le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest, établissement support du GHT Bretagne Occidentale, agissant en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte des établissements parties suivants : Le Centre Hospitalier du Pays de Morlaix, Le Centre Hospitalier de Lesneven, Le Centre Hospitalier de Saint-Renan, Le Centre Hospitalier de Landerneau, Le Centre Hospitalier de Lanmeur, Le Centre Hospitalier de Crozon, - Le Centre Hospitalier de Bretagne Atlantique de Vannes, établissement support du GHT Brocéliande Atlantique agissant en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte des établissements parties suivants : Le Centre Hospitalier Alphonse Guérin Ploërmel, Le Centre Hospitalier de Josselin, L'EHPAD de Malestroit, Le Centre Hospitalier de Belle-Ile-en Mer, Le Centre Hospitalier Basse-Vilaine Nivillac, L'EPSM Morbihan Saint-Avé, - Le Centre Hospitalier de Saint-Brieuc - Paimpol - Treguier, établissement support du GHT Armor, agissant en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte des établissements parties suivants : Le Centre Hospitalier de Guingamp, Le Centre Hospitalier du Penthièvre et du Poudouvre, Le Centre Hospitalier de Lannion - Trestel, PUI territoriale de l'Union Hospitalière de CH de Cornouaille : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper (Hôpital Laennec) / Concarneau (Hôpital du Porzou), établissement support du GHT Union Hospitalière de Cornouaille agissant en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte des établissements parties suivants : L'EPSM Gourmelen, Quimper, Le Centre Hospitalier Michel Mazéas, Douarnenez, ET - L'Hôtel-Dieu, Pont-l'Abbé, ET - Le Pôle de Réadaptation de Cornouaille, Saint-Yvi, - Le Groupe Hospitalier de Bretagne Sud, établissement support du GHT Sud Bretagne, agissant en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de l'établissement partie suivant : L'EPSM JM Charcot, - Le Centre Hospitalier de Saint-Malo, établissement support du GHT Rance Emeraude, agissant en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte des établissements parties suivants : Le Centre Hospitalier de Dinan, Le Centre Hospitalier de Cancale, - Le Centre Hospitalier Centre Bretagne, établissement support du GHT Centre Bretagne, agissant en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte des établissements suivants : Le Centre Hospitalier de Guémené sur Scorff, Le MAS Guémené sur Scorff, - Le Centre de soins de suite et réadaptation de Colpo, - La résidence de Kerampir, - La fondation Bon Sauveur, - Le GCS Achats Santé Bretagne. Le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES a été désigné en tant que Coordonnateur du Groupement de Commandes. Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements membres, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement membres sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement membre. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures). Il est précisé que le GCS Achats Santé Bretagne agit aussi en qualité de centrale d'achats conformément à sa convention constitutive. Ainsi, la centrale d'achats GCS Achats Santé Bretagne peut mettre à disposition le présent marché public à ses bénéficiaires. Les bénéficiaires de la centrale d'achats GCS Achats Santé Bretagne susceptibles de pouvoir bénéficier du marché public sont mentionnés à l'annexe 2 du CCAP : Etablissements bénéficiaires de la centrale d'achat.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : les motifs d'exclusion sont indiquées dans le RC

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lots 1 à 43

Description : L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et à son annexe 1 : catalogue des besoins. Les quantités estimatives du marché public sont précisées à l'annexe 1 du règlement de consultation. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Les montants estimatifs par lot sont précisés au règlement de consultation. Des Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) facultatives sont demandées pour les lots suivants : 2, 3, 4, 16 et 17. Ces PSE sont définies à l'annexe 1 du CCTP: catalogue des besoins. Des spécimens sont demandés dans les conditions fixées à l'article 10 du règlement de consultation. Des essais pourront être demandés dans les conditions définies à l'article 12 du règlement de consultation.

Identifiant interne : Lots 1 à 43

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Options :

Description des options : Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante : Le marché public comporte des reconductions.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,840,885.34 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années.

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom : Hors DUME DC1 DC2 ou équivalent

Description : Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public.

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marché public au cours des 3 derniers exercices.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : les critères de choix sont décrits au règlement de consultation

Critère :

Type : Qualité

Description : les critères de choix sont décrits au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2638554&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2638554&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 25/11/2024 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 7 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : le Tribunal Administratif de Rennes 3 contour de la motte CS44416 35044 Rennes Cedex Tél : 02 23 21 28 28 Télécopie : 02 99 63 56 84 courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU RENNES

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU RENNES

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU RENNES

Numéro d’enregistrement : 26350007600017

Adresse postale : rue Henri le Guilloux

Ville : Rennes cedex 9

Code postal : 35033

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )

Pays : France

Point de contact : Unité de gestion pharmaceutique délivrance DMS/DMI

Adresse électronique : marion.guerin@chu-rennes.fr

Téléphone : 0299289435

Adresse internet : https://www.chu-rennes.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe du tribunal administratif

Numéro d’enregistrement : 17350005900014

Adresse postale : 3 contour de la motte

Ville : Rennes cedex

Code postal : 35044

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr

Téléphone : +33 223212828

Télécopieur : +33 299635684

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5a2636ad-577e-4721-ba10-ab91f7683a89 - 04

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 17/10/2024 à 13:59

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/10/2024

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