CHI ANGERS GHT 49
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 21/11/2025 à 12h00 (paru le 19/10/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
49
Annonce n°
25-115679
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX
Description
:
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX
Identifiant de la procédure
:
b1a26b09-4761-4d77-93f8-74057b655f36
Identifiant interne
:
DPS2025AO05DISPOSITIFSMEDICAUX
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
4, rue Larrey
Ville
:
ANGERS
Code postal
:
49933
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Le montant maximum est égal à la valeur de 400% des quantités mentionnées.
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
24,940,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Cette consultation est composée de 944 lots subdivisé en 8 rubriques. Il est possible de répondre à autant de lots que souhaité sur ces rubriques
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fournitures de dispositifs médicaux suivant 8 rubriques : Cardiologie, Digestive, Gynecologie, Ophtalmologie, ORL, Stomatologie, Urologie, Vasculaire
Description
:
Lots 1 A 944
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
:
Description des options
:
Le marché est reconductible pour une période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction de l’Acheteur.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
4, rue Larrey
Ville
:
ANGERS
Code postal
:
49933
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/05/2026
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
24,940,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
240
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
24/11/2025
à 08:30
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L55-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "TarnetGaronne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
Numéro d’enregistrement
:
26490003600015
Adresse postale
:
4, rue Larrey
Ville
:
ANGERS
Code postal
:
49933
Subdivision pays (NUTS)
:
Maine-et-Loire
(
FRG02
)
Pays
:
France
Point de contact
:
NATHALIE MASSIAS
Adresse électronique
:
CJCGHT49@chu-angers.fr
Téléphone
:
0241357818
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
173 501 115 00864
Adresse postale
:
6, allée Ile Gloriette
Ville
:
NANTES
Code postal
:
44000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.tanantes@juradm.fr
Téléphone
:
0240994600
Télécopieur
:
0240994658
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
277396cc-afa4-4103-80c4-2dddec0e1ce6
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
17/10/2025
à 06:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/10/2025
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