CPAM DES ALPES MARITIMES
FOURNITURE DE GOODIES
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 31/12/2026 à 12h00 (paru le 21/06/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
06
Annonce n°
26-60810
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CPAM DES ALPES-MARITIMES
Forme juridique de l’acheteur
:
Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Protection sociale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
FOURNITURE DE GOODIES
Description
:
Fourniture de goodies pour la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Alpes-Maritimes. Elle répond à la fois à des besoins internes (pour les agents) et externes (pour les assurés) de la CPAM : objets publicitaires, textiles, bagageries (etc…).
Identifiant de la procédure
:
1cc2ce01-4700-4d32-a067-7e34f7fe6cb0
Identifiant interne
:
26F04-3901
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
Accord-cadre à marchés subséquents
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39294100
Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39560000
Articles textiles divers
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nice
Code postal
:
06180
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
110,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
200,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires
:
RAS
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de goodies
Description
:
Fourniture de goodies pour la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Alpes-Maritimes. Elle répond à la fois à des besoins internes (pour les agents) et externes (pour les assurés) de la CPAM : objets publicitaires, textiles, fournitures, technologies, bagageries (etc…).
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39294100
Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39560000
Articles textiles divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
110,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
31/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
48
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir RC
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CPAM DES ALPES-MARITIMES
Numéro d’enregistrement
:
775 552 151 00273
Adresse postale
:
48 avenue du Roi Robert Comte de Provence
Ville
:
Nice
Code postal
:
06180
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.cpam-alpes-maritimes@assurance-maladie.fr
Téléphone
:
04 92 09 42 39
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
171 301 112 00776
Adresse postale
:
6 RUE JOSEPH AUTRAN
Ville
:
MARSEILLE
Code postal
:
13006
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
accueil-marseille@justice.fr
Téléphone
:
0491155050
Adresse internet
:
https://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
db826d53-ac22-4466-82bd-37cde4a20840
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
19/06/2026
à 09:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/06/2026
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