VILLE DE CLERMONT-FERRAND
Fourniture de petits matériels et consommables pour les salles de spectacles
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 27/10/2025 à 12h00 (paru le 28/09/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
63
Annonce n°
25-106906
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
VILLE DE CLERMONT-FERRAND
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de petits matériels et consommables pour les salles de spectacles
Description
:
Fourniture de petits matériels et consommables pour les salles de spectacles
Identifiant de la procédure
:
42b23046-7699-4771-a381-48862c55dae0
Identifiant interne
:
2025CF-FRN64
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
32321300
Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
31680000
Fournitures et accessoires électriques
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de la notification. ll pourra être reconduit trois fois, par période successive d'un an chacune. Le montant minimum annuel est de 30 000,00 Euros HT et le montant maximum annuel est de 150 000,00 Euros HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont consultables dans le Règlement de la consultation, merci de vous y reporter.
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de la notification. ll pourra être reconduit trois fois, par période successive d'un an chacune. Le montant minimum annuel est de 30 000,00 Euros HT et le montant maximum annuel est de 150 000,00 Euros HT. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont consultables dans le Règlement de la consultation.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
:
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de petits matériels et consommables pour les salles de spectacles
Description
:
Fourniture de petits matériels et consommables pour les salles de spectacles
Identifiant interne
:
2025CF-FRN64
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
31680000
Fournitures et accessoires électriques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32342410
Matériel de sonorisation
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Clermont Ferrand
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, passé pour une durée d'un an, reconductible 3 fois, par période successive d'un an chacune. Montant minimum annuel: 30 000EurosHT/an Montant maximum annuel: 150 000EurosHT/an Les critères d'attribution sont mentionnés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Mesures pour garantir la qualité
Description
:
les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/10/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours
:
Les délais de recours sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
VILLE DE CLERMONT-FERRAND
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
17630005100024
Adresse postale
:
6 Cours Sablon
Ville
:
CLERMONT-FERRAND
Code postal
:
63000
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.taclermontferrand@juradm.fr
Téléphone
:
+33 0473146100
Télécopieur
:
+33 0473146100
Adresse internet
:
http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
VILLE DE CLERMONT-FERRAND
Numéro d’enregistrement
:
21630113500010
Adresse postale
:
10 rue Philippe Marcombes
Ville
:
Clermont-ferrand
Code postal
:
63033
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
service-commande-publique@clermontmetropole.eu
Téléphone
:
0473983400
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
60d81bae-247f-4c8c-8918-7e3b00ed76c7
-
10
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
26/09/2025
à 09:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/09/2025
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