AP-HP
Fourniture de pièces détachées de marque PSA (Peugeot et Citroën), Renault et de pneumatiques
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 25/11/2026 à 16h00 (paru le 24/10/2026)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
94, 75, 92
Annonce n°
26-102937
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de pièces détachées de marque PSA (Peugeot et Citroën), RENAULT et de pneumatiques
Description
:
Fourniture de pièces détachées de marque PSA (Peugeot et Citroën), RENAULT et de pneumatiques
Identifiant de la procédure
:
a2ae6218-5096-4ae6-8146-79091d060bba
Identifiant interne
:
26-019
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34300000
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Ce marché ne comporte pas de part catalogue. Le montant minimum est représenté par 50% du montant valorisé au niveau de l'offre du titulaire. le titulaire s'engage sur le montant maximum représenté par 200% du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Le Titulaire bénéficie de l’avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique, à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 euros HT. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151- 13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l’acte d’engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
3
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
3
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de pièces détachées de marque PSA (Peugeot et Citroën)
Description
:
Fourniture de pièces détachées de marque PSA (Peugeot et Citroën)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34300000
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère n°1 : Prix (55%)
Description
:
Critère n°1 : Prix (55%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère n°2 : Qualité technique de l'Offre (40%)Sous-critère a : Durée et garantie des pièces détachées (50%) Sous-critère b : Délais de livraison proposés (de base et urgence) (30%)Sous-critère c : SAV Clients et modalités de commandes (20%)
Description
:
Critère n°2 : Qualité technique de l'Offre (40%) Sous-critère a : Durée et garantie des pièces détachées (50%) Sous-critère b : Délais de livraison proposés (de base et urgence) (30%) Sous-critère c : SAV Clients et modalités de commandes (20%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (5%) Sous-critère a : Formation à l'éco conduite des chauffeurs (40%) Sous-critère b : Politique RSE mise en œuvre dans le cadre du marché (40%) Sous-critère c : Dispositifs et mesures prises pour limiter l'emballage et le suremballage (20%)
Description
:
Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (5%) Sous-critère a : Formation à l'éco conduite des chauffeurs (40%) Sous-critère b : Politique RSE mise en œuvre dans le cadre du marché (40%) Sous-critère c : Dispositions et mesures prises pour limiter l'emballage et le suremballage (20%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
10/11/2026
à 16:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3076579?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3076579?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75 181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture de pièces détachées de marque RENAULT
Description
:
Fourniture de pièces détachées de marque RENAULT
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34300000
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère n°1 : Prix (55%)
Description
:
Critère n°1 : Prix (55%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère n°2 : Qualité technique de l'Offre (40%) Sous-critère a : Durée et garantie des pièces détachées (50%) Sous-critère b : Délais de livraison (de base et d'urgence) 30% Sous-critère c : SAV clients et modalités de commandes (20%)
Description
:
Critère n°2 : Qualité technique de l'Offre (40%) Sous-critère a : Durée et garantie des pièces détachées (50%) Sous-critère b : Délais de livraison (de base et d'urgence) 30% Sous-critère c : SAV clients et modalités de commandes (20%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre ( 5%) Sous-critère a : Formation à l'éco-conduite des chauffeurs (40%) Sous-critère b : Politique RSE mise en oeuvre dans le cadre du marché ( 40%) Sous-critère c : Dispositions et mesures prises pour limiter l'emballage et le suremballage (20%)
Description
:
Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre ( 5%) Sous-critère a : Formation à l'éco-conduite des chauffeurs (40%) Sous-critère b : Politique RSE mise en oeuvre dans le cadre du marché ( 40%) Sous-critère c : Dispositions et mesures prises pour limiter l'emballage et le surremballage (20%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
10/11/2026
à 16:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3076579?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3076579?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75 181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fourniture de pneumatiques
Description
:
Fourniture de pneumatiques
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34351100
Pneus pour voitures
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère n°2 : Qualité technique de l'offre (40%) Sous-critère a : Durée et garantie des pneumatiques (50%) Sous-critère b : Délais de livraison proposés (de base et d'urgence) 30% Sous-critère c : SAV clients et modalités de commandes ( 20%)
Description
:
Critère n°2 : Qualité technique de l'offre (40%) Sous-critère a : Durée et garantie des pneumatiques (50%) Sous-critère b : Délais de livraison proposés (de base et d'urgence) 30% Sous-critère c : SAV clients et modalités de commandes ( 20%)
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Critère n°1 : Prix (55%)
Description
:
Critère n°1 : Prix (55%)
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (5%) Sous-critère a : Formation à l'éco-conduite des chauffeurs (40%) Sous-critère b : Politique RSE mise en oeuvre dans le cadre du marché (40%) Sous-critère c : Dispositions prises pour limiter l'emballage et le suremballage (10%) Sous-critère d : Politique de recyclage des pneumatiques (10%)
Description
:
Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (5%) Sous-critère a : Formation à l'éco-conduite des chauffeurs (40%) Sous-critère b : Politique RSE mise en oeuvre dans le cadre du marché (40%) Sous-critère c : Dispositions prises pour limiter l'emballage et le suremballage (10%) Sous-critère d : Politique de recyclage des pneumatiques (10%)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
10/11/2026
à 16:00
Adresse des documents de marché
:
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3076579?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
25/11/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75 181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Numéro d’enregistrement
:
26750045201746
Ville
:
Le Kremlin-Bicêtre
Code postal
:
94270
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr
Téléphone
:
0153146928
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement
:
17750005500013
Ville
:
Paris
Code postal
:
75181
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.taparis@juradm.fr
Téléphone
:
0144594400
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
9df3685e-9d22-4204-9270-63128a6236e6
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
22/10/2026
à 16:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/10/2026
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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