CHU de Clermont-Ferrand

Fourniture de réactifs de séquençage NGS

Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 26/09/2025 à 12h00 (paru le 09/08/2025)
Localisation :
Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert
Avis de marché - Avis n° 25-90521 du 07/08/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 25-90521

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de réactifs de séquençage NGS et prestations de bio-informatique associées pour le laboratoire du CHU de Clermont-Ferrand.
Description : Fourniture de réactifs de séquençage NGS et prestations de bio-informatique associées pour le laboratoire du CHU de Clermont-Ferrand.
Identifiant de la procédure : 8e8e1e55-0585-4c87-8ae4-a805cc9af271
Identifiant interne : 25-GHTA0057
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 664,800 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord cadre mono attributaire pour tous les lots. Les crédits budgétaires alloués pour chaque lot sont les montants maximums pour chaque lot indiqués dans le cahier des charges. La valeur maximale indiquée est celle pour l'ensemble des 4 lots. La volumétrie estimative annuelle de chaque lot est indiquée à l'article 1.4 du règlement de la consultation. Les critères d'attribution de chaque lot sont indiqués à l'article 8.2 du règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE - Appel d'Offre Ouvert
Code de la commande publique
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 0
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 0
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Cytogénétique : Analyse par NGS pour la recherche de mutations TP53
Description : Cytogénétique : Analyse par NGS pour la recherche de mutations TP53
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données
Options :
Description des options : Renouvellement pour une durée de 12 mois
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Ergonomique de la plateforme bioinformatique (tri, édition rapport, etc.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurisation des données
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Garanties (SAV, etc.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Si fourniture, Protocole de préparation des librairies (Temps technique, technologie, etc.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Coût selon la volumétrie estimée du lot sur toute la durée du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Politique environnementale de la société en lien avec les prestations de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2816373&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2816373&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Voir réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Cytogénétique : Analyse bioinformatique des fichiers FASTQ issus du NGS pour la détection de mutations du transcrit BCR::ABL1
Description : Cytogénétique : Analyse bioinformatique des fichiers FASTQ issus du NGS pour la détection de mutations du transcrit BCR::ABL1
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données
Options :
Description des options : Renouvellement du marché pour une période de 12 mois
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Ergonomique de la plateforme bioinformatique (tri, édition rapport, etc.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurisation des données
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Garanties (SAV, etc.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Si fourniture, Protocole de préparation des librairies (Temps technique, technologie, etc.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Coût selon la volumétrie estimée du lot sur toute la durée du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2816373&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2816373&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Anatomie pathologique : Fourniture de réactifs de préparation de librairies par capture et d’une prestation bio-informatique pour la recherche et l’identification de mutations somatiques et la détection du statut micro-satellitaire dans les tumeurs solides à partir d’ADN extrait de prélèvements fixés et inclus en paraffine par séquençage haut débit.
Description : Anatomie pathologique : Fourniture de réactifs de préparation de librairies par capture et d’une prestation bio-informatique pour la recherche et l’identification de mutations somatiques et la détection du statut micro-satellitaire dans les tumeurs solides à partir d’ADN extrait de prélèvements fixés et inclus en paraffine par séquençage haut débit.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données
Options :
Description des options : Renouvellement du marché pour une période de 12 mois
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Fluidité technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Fluidité de la solution d'analyse (ergonomie, etc.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Concordance du panel de gènes proposé avec le panel requis
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Evolutivité du panel de gènes
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Réactivité du support (pas d’impact majeur sur le délai de rendu des résultats)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de fourniture des réactifs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Coût selon la volumétrie estimée du lot sur toute la durée du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Politique environnementale de la société en lien avec les prestations de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2816373&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2816373&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Génétique moléculaire : Fourniture de réactifs et d’une prestation bio-informatique pour la préparation de librairies d’exomes humains et l’analyse du séquençage à haut-débit de ces librairies.
Description : Génétique moléculaire : Fourniture de réactifs et d’une prestation bio-informatique pour la préparation de librairies d’exomes humains et l’analyse du séquençage à haut-débit de ces librairies.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72316000 Services d'analyse de données
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Renouvellement pour une période de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des réactifs et adéquation du protocole aux critères du service
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Convivialité, ergonomie et évolutivité de la solution bioinformatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Réactivité du support et modalités de communication des changements de version et des modifications de la plate-forme bio-informatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation de la solution bioinformatique aux besoins du service après test sur 8 échantillons (16 fastQ)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Reprise des données d'exomes antérieures
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Coût
Description : Coût selon la volumétrie estimée du lot sur toute la durée du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Politique environnementale de la société en lien avec les prestations de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 15/09/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2816373&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2816373&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 26630746100019
Département : Puy de Dôme
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Achats et des Logistiques - Bureau des Marchés
Adresse électronique : bdm@chu-clermontferrand.fr
Téléphone : +33 04 73 75 12 34
Adresse internet : https://www.chuclermontferrand.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Département : PUY DE DOME
Adresse postale : 6 Cours Sablon B.P. 129
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : +330473146100
Télécopieur : +330473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 49db26c0-762d-4bf9-943d-501429091bd4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 à 13:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025

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