Université de Lille
Fourniture de ressources électroniques (Bases de données, périodiques et bouquets d'ebooks) répondant aux besoins de l'Université de Lille et de ses établissements partenaires
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 12/11/2024 à 12h00 (paru le 13/10/2024)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
59
Annonce n°
24-115660
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Université de Lille
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Enseignement
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de ressources électroniques (Bases de données, périodiques et bouquets d'ebooks) répondant aux besoins de l'Université de Lille et de ses établissements partenaires
Description
:
Fourniture de ressources électroniques (Bases de données, périodiques et bouquets d'ebooks) répondant aux besoins de l'Université de Lille et de ses établissements partenaires
Identifiant de la procédure
:
2b3b356b-f9c4-474a-8872-2dbca5a517d8
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79131000
Services de documentation
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
Motifs d'exclusion purement nationaux: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de ressources électroniques (Bases de données, périodiques et bouquets d'ebooks) répondant aux besoins de l'Université de Lille et de ses établissements partenaires
Description
:
Fourniture de ressources électroniques (Bases de données, périodiques et bouquets d'ebooks) répondant aux besoins de l'Université de Lille et de ses établissements partenaires
Identifiant interne
:
LOT-0001
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79131000
Services de documentation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
79131000
Services de documentation
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Formulaires DC1, DC2
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Effectifs, références pour des prestations équivalentes, moyens techniques et matériels
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Chiffre d'affaires
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2629561&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2629561&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
2025
An
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
-Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet ou de la candidature. -Un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 4211 du Code de justice administrative) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 4212 du Code de justice administrative). -Un référé contractuel (article L. 55113 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
DREETS HAUTS DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Université de Lille
Numéro d’enregistrement
:
13002975400012
Adresse postale
:
42, rue Paul Duez
Ville
:
Lille
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dcp-fcstic@univ-lille.fr
Téléphone
:
0362269520
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
DREETS HAUTS DE FRANCE
Numéro d’enregistrement
:
13002921800018
Adresse postale
:
70 rue Saint Sauveur BP 456
Ville
:
Lille
Code postal
:
59021
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dreets-hdf.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone
:
0320136200
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement
:
17590003400026
Adresse postale
:
Rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville
:
Lille
Code postal
:
59014
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone
:
0359542342
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
c26a5526-53c9-4ce9-8b5f-c4fe869420ad
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
11/10/2024
à 07:34
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/10/2024
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
Se connecterL'accès au dépôt nécessite d'être authentifié.
Se connecter