Avis en cas de transparence ex ante volontaire - Avis n° 25-109797 du 03/10/2025
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Département(s) de publication :
74
Annonce n°
25-109797
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SIVU MASSIF DES BRASSES
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture et livraison d'un engin de damage à treuil neuf
Description
:
La consultation s'inscrit dans un projet de fourniture d'un engin de damage neuf équipé d'un treuil pour l'alpin avec ses accessoires (fraises, chenilles, lame, …) pour la saison d'hiver 2025-2026. Les détails sont présentés dans le RC et le CCTP
Identifiant de la procédure
:
ed0026a7-791d-4924-a470-449e8c22e658
Identifiant interne
:
2025-SMB-01072025
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
43500000
Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43500000
Véhicules à chenilles
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et Livraison d'un engin de damage treuil Neuf
Description
:
La présente consultation a pour objet l'achat d'un engin de damage à treuil neuf. La description des prestations à livrer figure au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
43500000
Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43500000
Véhicules à chenilles
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
02/08/2025
Durée
:
2
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
517,900
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
517,900
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-Smb-01072025
Titre
:
Fourniture et Livraison d'un engin de damage treuil Neuf
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
9B358690-0488-F123-32BC4CF8701DC175
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
SIVU MASSIF DES BRASSES
Numéro d’enregistrement
:
5698
Adresse postale
:
30 route des brasses
Ville
:
Viuz En Sallaz
Code postal
:
74250
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Point de contact
:
VALENTIN Antoine
Adresse électronique
:
administration@lesbrasses.com
Téléphone
:
0450355994
Adresse internet
:
http://www.mp74.fr
Profil de l’acheteur
:
http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
9B3586AF-F924-3C39-38A238D17DE048FE
Adresse postale
:
2 Place de Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476422269
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
9B3586BE-97C8-2B09-67314F1727B0858C
Adresse postale
:
2 Place de Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476422269
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
72066-2-1-1
Adresse postale
:
Zac Portes De Tarentaise
Ville
:
Tours-En-Savoie
Code postal
:
73790
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
f81d77c3-057c-4008-a51e-2e822db79ec1
-
02
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
03/10/2025
à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/10/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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