Département de l'Ain
Fourniture et livraison d'un véhicule léger neuf de type SUV à motorisation essence hybride rechargeable.
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 22/12/2025 à 12h00 (paru le 12/12/2025)
Localisation : 01003 Bourg-en-Bresse
Type de procédure : Procédure Adaptée
AVIS DE MARCHE
II) Communication :
Lien vers le profil acheteur :
https://marchespublics.ain.fr
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique, lien d'accès aux documents de la consultation :
https://marchespublics.ain.fr
Identifiant : 2025174PM
Intégralité des documents sur le profil acheteur : oui
Moyens de communication non communément disponible : non
Nom du contact : DSOS.vehicules@ain.fr
III) Procédure :
Type de procédure : procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : situation juridique : déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique.
En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s).
Capacité technique, références professionnelles : se référer au règlement de la consultation.
Technique d'achat : sans objet
Date et heure limites de remise des offres : 22/12/2025 à 12 : 00
Présentation des offres par catalogue électronique : sans objet
Réduction du nombre des candidats : non
Possibilité d'attribuer sans négociation : oui
Variantes : interdites
Critères d'attribution :
Prix des prestations : 45%
Valeur technique : 40%
Performances en matière de protection de l'environnement : 15%
Les sous critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.
IV) Identification du marché :
Intitulé : fourniture et livraison d'un véhicule léger neuf de type SUV à motorisation essence hybride rechargeable.
Type de marché : fournitures
Lieu principal d'exécution : Bourg-en-Bresse (01000)
Tranches : non.
V) Informations sur les lots :
Marché non alloti.
VI) Informations complémentaires :
Visites : non.
Date d'envoi du présent avis : 09/12/2025
I) Identification de l'acheteur :
DEPARTEMENT DE L'AIN, Direction du support à l'organisation des services, 45, Avenue Alsace Lorraine, BP 10114, 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX.
Siret (n° national d'identification) : 22010001000010
Groupement d'acheteurs : non
DEPARTEMENT DE L'AIN, Direction du support à l'organisation des services, 45, Avenue Alsace Lorraine, BP 10114, 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX.
Siret (n° national d'identification) : 22010001000010
Groupement d'acheteurs : non
II) Communication :
Lien vers le profil acheteur :
https://marchespublics.ain.fr
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique, lien d'accès aux documents de la consultation :
https://marchespublics.ain.fr
Identifiant : 2025174PM
Intégralité des documents sur le profil acheteur : oui
Moyens de communication non communément disponible : non
Nom du contact : DSOS.vehicules@ain.fr
III) Procédure :
Type de procédure : procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : situation juridique : déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique.
En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s).
Capacité technique, références professionnelles : se référer au règlement de la consultation.
Technique d'achat : sans objet
Date et heure limites de remise des offres : 22/12/2025 à 12 : 00
Présentation des offres par catalogue électronique : sans objet
Réduction du nombre des candidats : non
Possibilité d'attribuer sans négociation : oui
Variantes : interdites
Critères d'attribution :
Prix des prestations : 45%
Valeur technique : 40%
Performances en matière de protection de l'environnement : 15%
Les sous critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.
IV) Identification du marché :
Intitulé : fourniture et livraison d'un véhicule léger neuf de type SUV à motorisation essence hybride rechargeable.
Type de marché : fournitures
Lieu principal d'exécution : Bourg-en-Bresse (01000)
Tranches : non.
V) Informations sur les lots :
Marché non alloti.
VI) Informations complémentaires :
Visites : non.
Date d'envoi du présent avis : 09/12/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
Se connecterL'accès au dépôt nécessite d'être authentifié.
Se connecter