SERVICE COMMUN D'ACHATS
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DISPOSITIFS ET MATÉRIELS MÉDICAUX, DASRI
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 01/10/2024 à 00h00 (paru le 10/07/2024)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
22
Annonce n°
24-79933
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DISPOSITIFS ET MATÉRIELS MÉDICAUX, DASRI
Description
:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DISPOSITIFS ET MATÉRIELS MÉDICAUX, DASRI
Identifiant de la procédure
:
dc933b67-e50f-4705-94c0-7fb9f77353f4
Type de procédure
:
Mise en concurrence (article 5(3) du règlement 1370/2007)
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
:
Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Produits à usage unique liés à l'incontinence
Description
:
Produits à usage unique liés à l'incontinence
Identifiant interne
:
LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Les critères de sélection sont définis dans le DCE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://application.sca-groupement.com/backoffice/?_s=8272545545948773&_c=00015&_action442041071
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Hygiène et protection individuelle
Description
:
Hygiène et protection individuelle
Identifiant interne
:
LOT 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Les critères de sélection sont définis dans le DCE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://application.sca-groupement.com/backoffice/?_s=8272545545948773&_c=00015&_action442041071
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Pansements - Compresses
Description
:
Pansements - Compresses
Identifiant interne
:
LOT 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Les critères de sélection sont définis dans le DCE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://application.sca-groupement.com/backoffice/?_s=8272545545948773&_c=00015&_action442041071
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Dispositifs médicaux
Description
:
Dispositifs médicaux
Identifiant interne
:
LOT 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Les critères de sélection sont définis dans le DCE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://application.sca-groupement.com/backoffice/?_s=8272545545948773&_c=00015&_action442041071
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Location de matériel médical
Description
:
Location de matériel médical
Identifiant interne
:
LOT 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://application.sca-groupement.com/backoffice/?_s=8272545545948773&_c=00015&_action442041071
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Maintenance du matériel médical
Description
:
Maintenance du matériel médical
Identifiant interne
:
LOT 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Les critères de sélection sont définis dans le DCE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://application.sca-groupement.com/backoffice/?_s=8272545545948773&_c=00015&_action442041071
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lits médicalisés
Description
:
Lits médicalisés
Identifiant interne
:
LOT 7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Les critères de sélection sont définis dans le DCE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://application.sca-groupement.com/backoffice/?_s=8272545545948773&_c=00015&_action442041071
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Rails de transfert médicalisé
Description
:
Rails de transfert médicalisé
Identifiant interne
:
LOT 8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Les critères de sélection sont définis dans le DCE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://application.sca-groupement.com/backoffice/?_s=8272545545948773&_c=00015&_action442041071
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Nutrition adaptée - Compléments nutritionnels oraux
Description
:
Nutrition adaptée - Compléments nutritionnels oraux
Identifiant interne
:
LOT 9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Les critères de sélection sont définis dans le DCE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://application.sca-groupement.com/backoffice/?_s=8272545545948773&_c=00015&_action442041071
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Défibrillateurs
Description
:
Défibrillateurs
Identifiant interne
:
LOT 10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Les critères de sélection sont définis dans le DCE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://application.sca-groupement.com/backoffice/?_s=8272545545948773&_c=00015&_action442041071
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)
Description
:
Traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)
Identifiant interne
:
LOT 11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Les critères de sélection sont définis dans le DCE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://application.sca-groupement.com/backoffice/?_s=8272545545948773&_c=00015&_action442041071
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Contrôle qualité et ajustage des instruments de pesage
Description
:
Contrôle qualité et ajustage des instruments de pesage
Identifiant interne
:
LOT 12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Les critères de sélection sont définis dans le DCE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://application.sca-groupement.com/backoffice/?_s=8272545545948773&_c=00015&_action442041071
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Sachet hygiène excréta
Description
:
Sachet hygiène excréta
Identifiant interne
:
LOT 13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Les critères de sélection sont définis dans le DCE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://application.sca-groupement.com/backoffice/?_s=8272545545948773&_c=00015&_action442041071
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Contrôle et réassort des armoires et trousses de secours
Description
:
Contrôle et réassort des armoires et trousses de secours
Identifiant interne
:
LOT 14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Les critères de sélection sont définis dans le DCE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://application.sca-groupement.com/backoffice/?_s=8272545545948773&_c=00015&_action442041071
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SERVICE COMMUN D'ACHATS
Numéro d’enregistrement
:
38486213200048
Adresse postale
:
20 rue DU VENTOUE 20 RUE DU VENTOUE
Ville
:
Lamballe
Code postal
:
22400
Pays
:
France
Adresse électronique
:
rallenic@sca-groupement.com
Téléphone
:
0296509260
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
94f41e4f-234b-4c42-ab34-9603c899f0a3
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
08/07/2024
à 16:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/07/2024
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
Se connecterL'accès au dépôt nécessite d'être authentifié.
Se connecter