Avis de marché - Avis n° 25-82113 du 18/07/2025
Département(s) de publication :
37, 45
Annonce n°
25-82113
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
INRAE CENTRE VAL DE LOIRE
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture et livraison de plaquettes bois INRAE Val de Loire
Description
:
Fourniture et livraison de plaquettes bois pour les chaufferies biomasse du site Ide Nogent-sur-Vernisson et de Nouzilly du Centre Val de Loire
Identifiant de la procédure
:
96a2557f-14b7-4375-b9bd-643d59969bd7
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03413000
Bois de chauffage
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
SITE DE NOGENT
Domaine de Barres 311 Chemin de la Grande Métairie
Ville
:
Nogent sur Vernisson
Code postal
:
45290
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
SITE DE NOUZILLY
Domaine de l'Orfrasière
Ville
:
Nouzilly
Code postal
:
37380
Subdivision pays (NUTS)
:
Indre-et-Loire
(
FRB04
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOT 1 : Site de Nogent sur Vernisson
Description
:
fourniture et livraison de plaquette de bois pour la chaufferie biomasse du site INRA de Nogent sur Vernisson
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03413000
Bois de chauffage
Options
:
Description des options
:
reconduction tacite trois fois pour une durée de 12 mois sans pouvoir excéder 4 ans
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2025
Date de fin de durée
:
31/08/2026
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 % Voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
40 % valeur technique voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
20 % environnemental voir règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/08/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
INRAE CENTRE VAL DE LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
INRAE CENTRE VAL DE LOIRE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
LOT 2 : SITE DE NOUZILLY
Description
:
Fourniture et livraison de plaquettes bois pour la chaufferie biomasse du bâtiment 337 du site INRAE de Nouzilly
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03413000
Bois de chauffage
Options
:
Description des options
:
Tranche ferme de 12 mois du 01/09/2025 au 31/08/2026. tranche optionnelle du 01/09/2026 au 31/08/2027, reconductible tacitement 2 fois
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Indre-et-Loire
(
FRB04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2025
Date de fin de durée
:
31/08/2026
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
40 % voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique 40 % voir le règlement de la consultation
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
environnemental 20 % voir le règlement de la consultation
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/08/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
INRAE CENTRE VAL DE LOIRE
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
INRAE CENTRE VAL DE LOIRE
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
INRAE CENTRE VAL DE LOIRE
Numéro d’enregistrement
:
18007003900870
Ville
:
Nouzilly
Code postal
:
37380
Subdivision pays (NUTS)
:
Indre-et-Loire
(
FRB04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches-publics-vdl@inrae.fr
Téléphone
:
0238417800
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement
:
17450005800022
Adresse postale
:
28 Rue de la Bretonnerie
Ville
:
Orléans
Code postal
:
45057
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-orleans@juradm.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
301a13e9-1fbb-44f4-b4bf-25d3db8b33d7
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
18/07/2025
à 10:21
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/07/2025
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