Mairie de Fontenay-aux-Roses
Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le Centre Municipal de Santé Simone Veil.
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 20/10/2025 à 15h00 (paru le 18/09/2025)
Localisation : 92263 Fontenay-aux-Roses Cedex
Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
VILLE DE FONTENAY-AUX-ROSES
M. Mairie de Fontenay aux Roses - Maire, Conseiller départemental des Hauts-de-Seine
75 rue Boucicaut
92260 Fontenay aux Roses
Tél : 01 41 13 20 00
mèl : priscilla.virton@fontenay-aux-roses.fr
web : http://www.fontenay-aux-roses.fr
SIRET 21920032600011
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique un marché public
Objet : Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le Centre Municipal de Santé Simone Veil.
Réference acheteur : 25M06
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FR105
Lieu principal de livraison : 6 rue Antoine Petit
92260 Fontenay-aux-Roses
Durée : 12 mois.
À compter du 27/11/25
Description : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le Centre Municipal de Santé Simon Veil.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 150 000 € HT (se référer au bordereau des prix unitaires) en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Classification CPV :
Principale : 33141820 - Dents
Complémentaires : 33141821 - Dents artificielles en céramique
33141822 - Dents artificielles en résine acrylique
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme du marché : Division en lots : non
Les variantes sont refusées
Valeur estimée hors TVA : 240 000,00 euros
Options : non
Reconductions : oui
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : NON
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépot dématérialisé : Activé
Remise des offres : 20/10/25 à 15h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/10/25 à 15h00
Renseignements complémentaires :
Il s'agit d'un marché périodique : NON
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : VILLE DE FONTENAY-AUX-ROSES
Santatra RANDRIAMANANTSOA
75 rue Boucicaut
92260 Fontenay-aux-Roses
Tél : 01 41 13 20 00
mèl : santa.randria@fontenay-aux-roses.fr
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE, 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59, mèl : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE, 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59, mèl : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE, 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59, mèl : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Envoi à la publication le : 16/09/25
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/09/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm
VILLE DE FONTENAY-AUX-ROSES
M. Mairie de Fontenay aux Roses - Maire, Conseiller départemental des Hauts-de-Seine
75 rue Boucicaut
92260 Fontenay aux Roses
Tél : 01 41 13 20 00
mèl : priscilla.virton@fontenay-aux-roses.fr
web : http://www.fontenay-aux-roses.fr
SIRET 21920032600011
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique un marché public
Objet : Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le Centre Municipal de Santé Simone Veil.
Réference acheteur : 25M06
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FR105
Lieu principal de livraison : 6 rue Antoine Petit
92260 Fontenay-aux-Roses
Durée : 12 mois.
À compter du 27/11/25
Description : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de prothèses dentaires pour le Centre Municipal de Santé Simon Veil.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 150 000 € HT (se référer au bordereau des prix unitaires) en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Classification CPV :
Principale : 33141820 - Dents
Complémentaires : 33141821 - Dents artificielles en céramique
33141822 - Dents artificielles en résine acrylique
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme du marché : Division en lots : non
Les variantes sont refusées
Valeur estimée hors TVA : 240 000,00 euros
Options : non
Reconductions : oui
Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : NON
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépot dématérialisé : Activé
Remise des offres : 20/10/25 à 15h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/10/25 à 15h00
Renseignements complémentaires :
Il s'agit d'un marché périodique : NON
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : VILLE DE FONTENAY-AUX-ROSES
Santatra RANDRIAMANANTSOA
75 rue Boucicaut
92260 Fontenay-aux-Roses
Tél : 01 41 13 20 00
mèl : santa.randria@fontenay-aux-roses.fr
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE, 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59, mèl : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE, 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59, mèl : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE, 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59, mèl : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Envoi à la publication le : 16/09/25
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/09/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm
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