Fourniture et livraison des repas des crèches de la CCS

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 1168a6fa-3e26-4401-9c6d-77f306d93fd6

I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes SUNDGAU
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006604100019
Code Postal : 68130
Ville : Altkirch
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://cc-sundgau.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23543_1123000.html
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Vilminot Charline
email : c.vilminot@cc-sundgau.fr
Tél : +33 389083620

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Le candidat fournira le formulaire DC1 et le formulaire DC2
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 14 Novembre 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services du pouvoir adjudicateur

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Fourniture et livraison des repas des crèches de la CCS

CPV - Objet principal : 55521200.

Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché concerne un accord-cadre à bons de commande prévu par l'article L.2125-1 du Code de la commande publique pour la fourniture et la livraison de repas dédiés à la crèche "les Cigognes" à Illfurth, à la crèche "l'Ill aux Trésors" à Muespach-le-Haut, à la crèche "Les Barbapapas" à Ferrette et à la crèche "Les Coccinelles" à Hirsingue.
Lieu principal d'exécution du marché : Communauté de communes Sundgau
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée hors taxes du besoin : 480000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Repas, traiteur.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 13 Octobre 2025