Département de l'Aude
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules du Département de l'Aude
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 09/09/2025 à 16h00 (paru le 12/07/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
11
Annonce n°
25-78932
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Département de l'Aude
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules du Département de l'Aude
Description
:
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules du Département de l'Aude
Identifiant de la procédure
:
0e6b86f7-fcd0-43b4-94c0-c01671681b82
Identifiant interne
:
25S0059
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34350000
Pneus pour charges légères et lourdes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50116500
Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
CARCASSONNE
Code postal
:
11000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum par lot/an. La durée de validité de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre, reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans. Documents de candidature ; voir règlement de consultation Documents de l'offre : - Acte d'Engagement par lot - Détail Quantitatif Estimatif par lot - Bordereau des Prix Unitaires par lot - Bordereau des remises sur catalogue par lot - Cadre mémoire technique par lot - Catalogues manufacturiers tarifés en format numérique ou accessibles en ligne - Pour le lot 6 : une copie du dernier inventaire des pneumatiques dressé en valeur du site où s'exécuteront les prestations L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG et définis à l'article 5 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les candidats devront obligatoirement proposer, ou s'engager à proposer, un point de vente et de prise en charge des véhicules sur les sites suivants : - pour les lots 1 et 6 : sur la commune de Carcassonne ; - pour le lot 2 : sur la commune de Narbonne ; - pour le lot 3 : sur la commune de Lézignan-Corbières ; - pour le lot 4 : sur la commune de Limoux ; - pour le lot 5 : sur la commune de Castelnaudary. Cette disposition est nécessaire pour éviter des déplacements inutiles aux agents départementaux, utilisateurs des véhicules. Quelle que soit sa résidence administrative (Carcassonne, Narbonne, Lézignan-Corbières, Limoux, ou Castelnaudary), l'agent dont le véhicule nécessite l'intervention du prestataire, pourra se rendre le plus rapidement possible sur le lieu d'exécution des prestations.
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Cette consultation fait suite à une première consultation portant sur des pneus rechapés qui s'est révélée infructueuse.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
6
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
6
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Faillite
:
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Carcassonne
Description
:
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Carcassonne
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34351100
Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34351000
Pneus pour charges légères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50116500
Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
CARCASSONNE
Code postal
:
11000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 100 000,00 Euros HT/an
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marchespublics.aude.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/09/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
11/09/2025
à 09:00
Lieu
:
Hôtel du Département
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département de l'Aude
Organisation qui traite les offres
:
Département de l'Aude
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Narbonne
Description
:
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Narbonne
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34351100
Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34351000
Pneus pour charges légères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50116500
Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
NARBONNE
Code postal
:
11100
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 8 000,00 Euros HT/an
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marchespublics.aude.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/09/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
11/09/2025
à 09:00
Lieu
:
Hôtel du Département
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département de l'Aude
Organisation qui traite les offres
:
Département de l'Aude
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Lézignan-Corbières
Description
:
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Lézignan-Corbières
Identifiant interne
:
Lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34351100
Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34351000
Pneus pour charges légères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50116500
Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
LEZIGNAN-CORBIERES
Code postal
:
11200
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 5 000,00 Euros HT/an
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marchespublics.aude.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/09/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
11/09/2025
à 09:00
Lieu
:
Hôtel du Département
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département de l'Aude
Organisation qui traite les offres
:
Département de l'Aude
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Limoux
Description
:
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Limoux
Identifiant interne
:
Lot 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34351100
Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34351000
Pneus pour charges légères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50116500
Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
LIMOUX
Code postal
:
11300
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 5 000,00 Euros HT/an
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marchespublics.aude.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/09/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
11/09/2025
à 09:00
Lieu
:
Hôtel du Département
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département de l'Aude
Organisation qui traite les offres
:
Département de l'Aude
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Castelnaudary
Description
:
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les véhicules légers et utilitaires légers sur Castelnaudary
Identifiant interne
:
Lot 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34351100
Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34351000
Pneus pour charges légères
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50116500
Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
CASTELNAUDARY
Code postal
:
11400
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 5 000,00 Euros HT/an
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marchespublics.aude.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/09/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
11/09/2025
à 09:00
Lieu
:
Hôtel du Département
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département de l'Aude
Organisation qui traite les offres
:
Département de l'Aude
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les poids lourds agraires et industriels sur Carcassonne
Description
:
Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour les poids lourds agraires et industriels sur Carcassonne
Identifiant interne
:
Lot 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34352100
Pneus pour camions
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34352000
Pneus pour fortes charges
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50116500
Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34352300
Pneus pour véhicules agricoles
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
CARCASSONNE
Code postal
:
11000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 140 000,00 Euros HT/an
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Mesures environnementales
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://marchespublics.aude.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/09/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
11/09/2025
à 09:00
Lieu
:
Hôtel du Département
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Département de l'Aude
Organisation qui traite les offres
:
Département de l'Aude
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Département de l'Aude
Numéro d’enregistrement
:
22110001900019
Adresse postale
:
Allée Raymond Courrière
Ville
:
CARCASSONNE CEDEX 9
Code postal
:
11855
Subdivision pays (NUTS)
:
Aude
(
FRJ11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@aude.fr
Téléphone
:
0468116970
Adresse internet
:
http://aude.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
http://marchespublics.aude.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement
:
17340005200010
Adresse postale
:
6 Rue Pitot
Ville
:
MONTPELLIER CEDEX
Code postal
:
34063
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone
:
0467548100
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Numéro d’enregistrement
:
17130000700019
Adresse postale
:
Secrétariat général pour les affaires régionales
Place Félix Baret CS 80001
Ville
:
MARSEILLE CEDEX 036
Code postal
:
13282
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone
:
0491156374
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
7d52e4f2-9c38-4b30-80ca-713623c7e761
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
10/07/2025
à 15:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2025
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