Communauté de Communes du Briançonnais
Fournitures de livres non scolaires pour la Médiathèque du 15/9
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 13/11/2025 à 12h00 (paru le 12/10/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
05, 75
Annonce n°
25-112837
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Communauté de Communes du Briançonnais
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fournitures de livres non scolaires pour la Médiathèque du 15/9
Description
:
Fournitures de livres non scolaires pour la Médiathèque du 15/9
Identifiant de la procédure
:
216aa8a8-e435-4b36-80eb-0c82df20334d
Identifiant interne
:
C2025-24
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Médiathèque du 15/9
28 avenue du 159ème RIA
Ville
:
Briançon
Code postal
:
05100
Subdivision pays (NUTS)
:
Hautes-Alpes
(
FRL02
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
269,430
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
5
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
5
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 : Livres adulte - fiction et documentaire
Description
:
Lot 1 : Livres adulte - fiction et documentaire
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Médiathèque du 15/9
28 avenue du 159ème RIA
Ville
:
Briançon
Code postal
:
05100
Subdivision pays (NUTS)
:
Hautes-Alpes
(
FRL02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
90,300
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
90,300
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de Communes du Briançonnais
Organisation qui traite les offres
:
Communauté de Communes du Briançonnais
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 : Livres jeunesse
Description
:
Lot 2 : Livres jeunesse
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Médiathèque du 15/9
28 avenue du 159ème RIA
Ville
:
Briançon
Code postal
:
05100
Subdivision pays (NUTS)
:
Hautes-Alpes
(
FRL02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
102,900
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de Communes du Briançonnais
Organisation qui traite les offres
:
Communauté de Communes du Briançonnais
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 : BD et mangas
Description
:
Lot 3 : BD et mangas
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Médiathèque du 15/9
28 avenue du 159ème RIA
Ville
:
Briançon
Code postal
:
05100
Subdivision pays (NUTS)
:
Hautes-Alpes
(
FRL02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
44,220
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de Communes du Briançonnais
Organisation qui traite les offres
:
Communauté de Communes du Briançonnais
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 : Livres en langues étrangères
Description
:
Lot 4 : Livres en langues étrangères
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Médiathèque du 15/9
28 avenue du 159ème RIA
Ville
:
Briançon
Code postal
:
05100
Subdivision pays (NUTS)
:
Hautes-Alpes
(
FRL02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,250
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de Communes du Briançonnais
Organisation qui traite les offres
:
Communauté de Communes du Briançonnais
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 : Livres actualités / action culturelle
Description
:
Lot 5 : Livres actualités / action culturelle
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22113000
Livres de bibliothèque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Médiathèque du 15/9
28 avenue du 159ème RIA
Ville
:
Briançon
Code postal
:
05100
Subdivision pays (NUTS)
:
Hautes-Alpes
(
FRL02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
3
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de Communes du Briançonnais
Organisation qui traite les offres
:
Communauté de Communes du Briançonnais
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Communauté de Communes du Briançonnais
Numéro d’enregistrement
:
24050043900114
Adresse postale
:
Cité Administrative
Esplanade Alain Bayrou
26, avenue du 159ème RIA CS09898
Ville
:
Briançon
Code postal
:
05100
Subdivision pays (NUTS)
:
Hautes-Alpes
(
FRL02
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
gayanhe.jovet@mairie-briancon.fr
Téléphone
:
0492222011
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
171 300 056 00024
Adresse postale
:
31, rue Jean-François Leca
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13002
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
de8e0024-a5b5-4012-9042-3da977c6c985
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
10/10/2025
à 09:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/10/2025
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