CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
FOURNITURES DE REPERES OFFICELS D'IDENTIFICATION ET DU MATERIEL ASSOCIE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CRA HDF et CIA NPDC
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 18/11/2025 à 12h00 (paru le 18/10/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
80, 59, 02, 60
Annonce n°
25-115526
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
FOURNITURES DE REPERES OFFICELS D'IDENTIFICATION ET DU MATERIEL ASSOCIE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE CONSITUE DES STRUCTURES : - LE CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DES HAUTS-DE-FRANCE - LA CHAMBRE INTERDEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DU NORD-PAS-DE-CALAIS
Description
:
FOURNITURES DE REPERES OFFICIELS D'IDENTIFICATION
Identifiant de la procédure
:
e325ed84-187f-4058-844b-a82c33a94eb2
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
Fournitures de repères officiels d'identification BOVINS OVINS CAPRINS
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03144000
Fournitures pour l'agriculture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03341000
Marques auriculaires pour bovins
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03340000
Marques auriculaires pour animaux
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,447,620
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
10
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
10
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Paires de repères conventionnels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé.
Description
:
Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne
:
LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03144000
Fournitures pour l'agriculture
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
AMIENS
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,645,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35009_1124498.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Paires de repères électroniques d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé (une boucle électronique associée à une boucle conventionnelle).
Description
:
Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne
:
LOT 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03144000
Fournitures pour l'agriculture
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
AMIENS
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
940,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35009_1124498.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Paires de repères BVD d'identification de type N98 + boucle préleveuse BVD pour l'espèce bovine et le matériel associé.
Description
:
Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne
:
LOT 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03144000
Fournitures pour l'agriculture
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
AMIENS
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35009_1124498.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Paires de repères électroniques BVD d'identification de type N10 + boucle préleveuse BVD pour l'espèce bovine et le matériel associé
Description
:
Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne
:
LOT 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03144000
Fournitures pour l'agriculture
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
AMIENS
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35009_1124498.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Paires de pendentifs auriculaires conventionnels / électroniques pour l'espèce ovine et caprine et matériel associé
Description
:
Fournitures de repères offciels d'identification
Identifiant interne
:
LOT 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03144000
Fournitures pour l'agriculture
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
AMIENS
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
560,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35009_1124498.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Repères barrettes souples électroniques / conventionnelles en pose normale pour l'espèce ovine et caprine et matériel associé
Description
:
Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne
:
LOT 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03144000
Fournitures pour l'agriculture
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
40,060
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35009_1124498.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Repères barrettes souples électroniques / conventionnelles en pose rapide pour l'espèce ovine et caprine et matériel associé
Description
:
Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne
:
LOT 7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03144000
Fournitures pour l'agriculture
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
AMIENS
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
53,060
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35009_1124498.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Repères barrettes rigides à durée de vie courte pour l'espèce caprine et matériel associé
Description
:
Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne
:
LOT 8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03144000
Fournitures pour l'agriculture
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
AMIENS
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
4,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35009_1124498.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Paturons (+ pendentifs et barrettes) pour l'espèce ovine et caprine et matériel associé
Description
:
Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne
:
LOT 9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03144000
Fournitures pour l'agriculture
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
AMIENS
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
4,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35009_1124498.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Repères d'identification pour les chèvres naines et matériel associé
Description
:
Fournitures de repères officiels d'identification
Identifiant interne
:
LOT 10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03144000
Fournitures pour l'agriculture
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
AMIENS
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35009_1124498.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CHAMBRE REG D'AGRI HAUTS-DE-FRANCE
Numéro d’enregistrement
:
13002167800029
Adresse postale
:
19 bis rue Alexandre Dumas
Ville
:
AMIENS
Code postal
:
80000
Subdivision pays (NUTS)
:
Somme
(
FRE23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ce.decolnet@hautsdefrance.chambagri.fr
Téléphone
:
+33 608641985
Profil de l’acheteur
:
https://chambre-agriculture-hdf.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement
:
17590003400026
Adresse postale
:
5 RUE GEOFFROY SAINT HILLAIRE
Ville
:
LILLE
Code postal
:
59014
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0000
Nom officiel
:
DEMATIS
Numéro d’enregistrement
:
45072478600030
Ville
:
Paris
Code postal
:
75015
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@dematis.com
Téléphone
:
+33 172365548
Adresse internet
:
www.dematis.com
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
ce559de3-bbdc-42bf-9ee2-b4441b4341f0
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
16/10/2025
à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2025
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