CH GPE HOSP DE LA ROCHELLE RE AUNIS
Fournitures et prestations associées de gaz médicaux conditionnés, vrac, centrales de production, armoires de secours, maintenance des systèmes de distribution, audit des matériels d’administration
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 05/01/2026 à 12h00 (paru le 02/11/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
17
Annonce n°
25-121655
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
CH GPE HOSP DE LA ROCHELLE RE AUNIS
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Santé
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fournitures et prestations associées de gaz médicaux conditionnés, vrac, centrales de production, armoires de secours, maintenance des systèmes de distribution, audit des matériels d’administration GROUPEMENT DE COMMANDES CHARENTE-MARITIME
Description
:
Fournitures et prestations associées de gaz médicaux conditionnés, vrac, centrales de production, armoires de secours, maintenance des systèmes de distribution, audit des matériels d’administration GROUPEMENT DE COMMANDES CHARENTE-MARITIME
Identifiant de la procédure
:
cdd01ff6-7700-4c07-9aaf-ea8dbd9b311a
Identifiant interne
:
GAZFL-2026
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nature supplémentaire du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
24000000
Produits chimiques
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
LA ROCHELLE
Code postal
:
17019
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
8
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
8
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fournitures d'oxygène alimentant les réseaux de distribution incluant la mise à disposition des installations de production (O2 vrac en liquide ou O2 conditionné en bouteilles ou cadres), leur télésurveillance et leur maintenance
Description
:
Fournitures d'oxygène alimentant les réseaux de distribution incluant la mise à disposition des installations de production (O2 vrac en liquide ou O2 conditionné en bouteilles ou cadres), leur télésurveillance et leur maintenance
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24000000
Produits chimiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
LA ROCHELLE
Code postal
:
17019
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) : 40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention et d’accompagnement, télésurveillance, formations) 15%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique (ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, note de calcul pour le dimensionnement des sources de production et armoires de secours mises à disposition, rapport d’intervention et rapport de préconisation pour les installations et équipements entretenus et contrôlés propriétés des établissements) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité et gestion des bouteilles) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité réponse / présentation et développement durable (impacts liés au cycle de vie des bouteilles et la logistiques d’intervention et de distribution des gaz vrac et conditionnés) 5%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/01/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
8
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours
:
Un recours pour excés de pouvoir peut-être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fournitures d’air médical par compresseur incluant la mise à disposition des installations de production, leur télésurveillance et leur maintenance.
Description
:
Fournitures d’air médical par compresseur incluant la mise à disposition des installations de production, leur télésurveillance et leur maintenance.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24000000
Produits chimiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
LA ROCHELLE
Code postal
:
17019
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) 40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention et d’accompagnement, télésurveillance, formations) 15%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique (ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, note de calcul pour le dimensionnement des sources de production et armoires de secours mises à disposition, rapport d’intervention et rapport de préconisation pour les installations et équipements entretenus et contrôlés propriétés des établissements) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité et gestion des bouteilles) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité réponse / présentation et développement durable (impacts liés au cycle de vie des bouteilles et la logistiques d’intervention et de distribution des gaz vrac et conditionnés) 5%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/01/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
8
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours
:
Un recours pour excés de pouvoir peut-être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fournitures des gaz en bouteilles mobiles et services associés (mise à dispositions de centrales bouteilles ou cadres d’Air Médical avec télésurveillance, mise à disposition de système d’administration de monoxyde d’azote, gestion et distribution des bouteilles, traçabilité)
Description
:
Fournitures des gaz en bouteilles mobiles et services associés (mise à dispositions de centrales bouteilles ou cadres d’Air Médical avec télésurveillance, mise à disposition de système d’administration de monoxyde d’azote, gestion et distribution des bouteilles, traçabilité)
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24000000
Produits chimiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
LA ROCHELLE
Code postal
:
17019
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) 40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention et d’accompagnement, télésurveillance, formations) 15%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique (ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, note de calcul pour le dimensionnement des sources de production et armoires de secours mises à disposition, rapport d’intervention et rapport de préconisation pour les installations et équipements entretenus et contrôlés propriétés des établissements) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité et gestion des bouteilles) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité réponse / présentation et développement durable (impacts liés au cycle de vie des bouteilles et la logistiques d’intervention et de distribution des gaz vrac et conditionnés) 5%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/01/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
8
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours
:
Un recours pour excés de pouvoir peut-être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Maintenance des réseaux de distributions de gaz médicaux et formation pour le personnel technique amené à intervenir en urgence sur les réseaux
Description
:
Maintenance des réseaux de distributions de gaz médicaux et formation pour le personnel technique amené à intervenir en urgence sur les réseaux
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50000000
Services de réparation et d'entretien
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
LA ROCHELLE
Code postal
:
17019
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) 40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention et d’accompagnement, télésurveillance, formations) 15%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique (ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, note de calcul pour le dimensionnement des sources de production et armoires de secours mises à disposition, rapport d’intervention et rapport de préconisation pour les installations et équipements entretenus et contrôlés propriétés des établissements) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité et gestion des bouteilles) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité réponse / présentation et développement durable (impacts liés au cycle de vie des bouteilles et la logistiques d’intervention et de distribution des gaz vrac et conditionnés) 5%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/01/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
8
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours
:
Un recours pour excés de pouvoir peut-être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Fournitures de Vide médical incluant la mise à disposition des installations de production, leur télésurveillance et leur maintenance. Pour les établissements propriétaires de leurs installations, la maintenance de l’installation
Description
:
Fournitures de Vide médical incluant la mise à disposition des installations de production, leur télésurveillance et leur maintenance. Pour les établissements propriétaires de leurs installations, la maintenance de l’installation
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24000000
Produits chimiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
LA ROCHELLE
Code postal
:
17019
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) 40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention et d’accompagnement, télésurveillance, formations) 15%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique (ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, note de calcul pour le dimensionnement des sources de production et armoires de secours mises à disposition, rapport d’intervention et rapport de préconisation pour les installations et équipements entretenus et contrôlés propriétés des établissements) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité et gestion des bouteilles) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité réponse / présentation et développement durable (impacts liés au cycle de vie des bouteilles et la logistiques d’intervention et de distribution des gaz vrac et conditionnés) 5%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/01/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
8
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours
:
Un recours pour excés de pouvoir peut-être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Fournitures de dispositifs de secours incluant la mise à disposition d’armoires de secours d’urgences automatiques et leur maintenance. Pour les établissements propriétaires de armoire, la maintenance de l’installation
Description
:
Fournitures de dispositifs de secours incluant la mise à disposition d’armoires de secours d’urgences automatiques et leur maintenance. Pour les établissements propriétaires de armoire, la maintenance de l’installation
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24000000
Produits chimiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
LA ROCHELLE
Code postal
:
17019
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) 40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention et d’accompagnement, télésurveillance, formations) 15%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique (ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, note de calcul pour le dimensionnement des sources de production et armoires de secours mises à disposition, rapport d’intervention et rapport de préconisation pour les installations et équipements entretenus et contrôlés propriétés des établissements) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité et gestion des bouteilles) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité réponse / présentation et développement durable (impacts liés au cycle de vie des bouteilles et la logistiques d’intervention et de distribution des gaz vrac et conditionnés) 5%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/01/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
8
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours
:
Un recours pour excés de pouvoir peut-être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Audit et contrôle périodiques des matériels gaz et aspiration (débitmètres et régulateurs de vide)
Description
:
Audit et contrôle périodiques des matériels gaz et aspiration (débitmètres et régulateurs de vide)
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79900000
Services divers aux entreprises et services connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
LA ROCHELLE
Code postal
:
17019
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) 40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention et d’accompagnement, télésurveillance, formations) 15%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique (ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, note de calcul pour le dimensionnement des sources de production et armoires de secours mises à disposition, rapport d’intervention et rapport de préconisation pour les installations et équipements entretenus et contrôlés propriétés des établissements) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité et gestion des bouteilles) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité réponse / présentation et développement durable (impacts liés au cycle de vie des bouteilles et la logistiques d’intervention et de distribution des gaz vrac et conditionnés) 5%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/01/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
8
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours
:
Un recours pour excés de pouvoir peut-être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Fourniture de gaz EFR en bouteilles avec AMM
Description
:
Fourniture de gaz EFR en bouteilles avec AMM
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
24000000
Produits chimiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
LA ROCHELLE
Code postal
:
17019
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2030
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations (montant total par lot selon DQE) 40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations associées (alarme, maintenance, capacité d'intervention et d’accompagnement, télésurveillance, formations) 15%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité technique (ergonomie proposée pour les bouteilles, fiches techniques et documents joints à l'offre, note de calcul pour le dimensionnement des sources de production et armoires de secours mises à disposition, rapport d’intervention et rapport de préconisation pour les installations et équipements entretenus et contrôlés propriétés des établissements) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Sécurité et facilité d'utilisation (utilisation bouteilles, sécurité approvisionnement [bouteilles/vrac], retrait lot, traçabilité et gestion des bouteilles) 20%
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité réponse / présentation et développement durable (impacts liés au cycle de vie des bouteilles et la logistiques d’intervention et de distribution des gaz vrac et conditionnés) 5%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/01/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
8
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours
:
Un recours pour excés de pouvoir peut-être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
CH GPE HOSP DE LA ROCHELLE RE AUNIS
Numéro d’enregistrement
:
20004783500018
Ville
:
La Rochelle cedex
Code postal
:
17000
Subdivision pays (NUTS)
:
Charente-Maritime
(
FRI32
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Cellule marchés
Adresse électronique
:
ao.pharmacie@ght-atlantique17.fr
Téléphone
:
+33 5 46 45 52 73
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Numéro d’enregistrement
:
22860001100016
Ville
:
POITIERS
Code postal
:
86000
Subdivision pays (NUTS)
:
Vienne
(
FRI34
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta.poitiers@juradm.fr
Téléphone
:
+33 5 49 60 79 19
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
bb283af2-db49-4726-a6ad-8da6691e1144
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
31/10/2025
à 09:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/10/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
Se connecterL'accès au dépôt nécessite d'être authentifié.
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