Avis de marché - Avis n° 26-46099 du 07/05/2026
Département(s) de publication :
78
Annonce n°
26-46099
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Commune de Maurepas
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fournitures scolaires, matériel didactique, jeux et jouets
Description
:
Fournitures scolaires, matériel didactique, jeux et jouets
Identifiant de la procédure
:
d7e201f4-3606-4cb2-83f9-baa831450159
Identifiant interne
:
AOO/01/26
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39162110
Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37000000
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 place Charles de Gaulle
Ville
:
Maurepas
Code postal
:
78310
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
320,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
320,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 : fournitures scolaires
Description
:
Lot 1 : fournitures scolaires
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39162110
Fournitures scolaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 Place Charles de Gaulle
Ville
:
Maurepas
Code postal
:
78310
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Xl5M6R5lr0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Xl5M6R5lr0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 : matériel didactique, jeux et jouets
Description
:
Lot 2 : matériel didactique, jeux et jouets
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37000000
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 Place Charles de Gaulle
Ville
:
Maurepas
Code postal
:
78310
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Xl5M6R5lr0
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Xl5M6R5lr0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/06/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Commune de Maurepas
Numéro d’enregistrement
:
21780383200013
Adresse postale
:
2 Place d'Auxois
Ville
:
Maurepas
Code postal
:
78310
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Point de contact
:
MME Adjeroun Hafida - x
Adresse électronique
:
h.adjeroun@maurepas.fr
Téléphone
:
+33 130665413
Adresse internet
:
https://www.maurepas.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Xl5M6R5lr0
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement
:
177 800 059 00012
Adresse postale
:
56 Av. de Saint-Cloud
Ville
:
Vesailles
Code postal
:
78000
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
6d3f6fc4-c04a-46d7-a4b6-557740227ffc
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
07/05/2026
à 10:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/05/2026
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