Ville de Seyssins
L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTIONDE CHAUFFAGE, ECS ET VENTILATION. - Relance du Marché suite à un abandon de procédure
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 01/12/2025 à 12h00 (paru le 19/10/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
38
Annonce n°
25-115930
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ville de Seyssins
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE, ECS ET VENTILATION. - Relance du Marché suite à un abandon de procédure
Description
:
L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE, ECS ET VENTILATION. - Relance du Marché suite à un abandon de procédure
Identifiant de la procédure
:
a34bf1df-adfa-446b-9880-145d5d7dc373
Identifiant interne
:
25.06
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE, ECS ET VENTILATION. - Relance du Marché suite à un abandon de procédure
Description
:
L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE, ECS ET VENTILATION. - Relance du Marché suite à un abandon de procédure
Identifiant interne
:
S-PF-1723962
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Options
:
Description des options
:
Le marché prévoit des options exigées
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
30/04/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1723962
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1723962
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
01/12/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
01/12/2025
à 14:00
Lieu
:
Mairie de Seyssins
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
articles L 551-1 et R 551-1 du CJA (référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché) - articles R 421-1 à R 421-7 du CJA (actes détachables dans un délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée) - articles L.551-13 à L.551-23 et R 551-13 à R 551-10 du CJA (référé contractuel, dans les trente-et-un jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution, ou de la notification des rejets) - recours de plein contentieux (dans un délai de deux mois à compter de la date de réception des notifications de rejet) - recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat (dans un délai de deux mois à compter de la notification des décisions de rejet)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
70C1AFFC-9E3D-3537-74452954DDB9315A
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Ville de Seyssins
Numéro d’enregistrement
:
32756
Adresse postale
:
Parc François Mitterrand
Ville
:
Seyssins
Code postal
:
38180
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Point de contact
:
le Maire
Adresse électronique
:
service.marches.publics@mairie-seyssins.fr
Téléphone
:
0476703998
Télécopieur
:
0476217913
Adresse internet
:
http://www.seyssins.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
70C1B065-97D8-9FBC-5D41E26153E22463
Adresse postale
:
2 Place de Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476422269
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
e745eaf8-7a03-4ad5-af9d-e4aa1b4f14ff
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
17/10/2025
à 12:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/10/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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