Avis de marché - Avis n° 25-47345 du 25/04/2025
Département(s) de publication :
89, 21
Annonce n°
25-47345
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Commune d'Auxerre
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Relance Lot 1 à la suite d'une procédure sans suite - Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau - Années 2025 à 2028 La présente consultation concerne la réalisation de prestations d?élagage périodique des arbres d?alignement maintenus en rideau.
Description
:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Relance Lot 1 à la suite d'une procédure sans suite - Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau - Années 2025 à 2028 La présente consultation concerne la réalisation de prestations d?élagage périodique des arbres d?alignement maintenus en rideau.
Identifiant de la procédure
:
80340d3d-2f2b-413c-85fd-d1bd3a30dbc6
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77341000
Élagage des arbres
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau
Description
:
Elagage périodique des arbres d'alignement maintenus en rideau
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77341000
Élagage des arbres
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Voir les documents de marché
Description
:
Voir les documents de marché
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Voir les documents de marché
Description
:
Voir les documents de marché
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/05/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
2 mois (CGCT)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Commune d'Auxerre
Numéro d’enregistrement
:
21890024900010
Ville
:
Auxerre
Code postal
:
89000
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Commande publique
Adresse électronique
:
commande.publique@auxerre.com
Téléphone
:
0386724396
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement
:
17210005900010
Adresse postale
:
22 rue d'Assas
Ville
:
Dijon
Code postal
:
21000
Subdivision pays (NUTS)
:
Côte-d’Or
(
FRC11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
6d2aae09-0ece-47d4-88bb-4d9bc4d86e49
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
25/04/2025
à 11:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/04/2025
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