SIAVED
Le présent marché a pour objet :le traitement des encombrants, ferrailles et batteries issus des déchèteries (hors éco-organismes)? le traitement des encombrants issus de la collecte sur rendez-vous
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 28/02/2025 à 12h00 (paru le 22/02/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
59
Annonce n°
25-20349
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SIAVED
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Protection de l’environnement
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Le présent marché a pour objet : le traitement des encombrants, ferrailles et batteries issus des déchèteries (hors éco-organismes) ? le traitement des encombrants issus de la collecte sur rendez-vous ? le transport et le traitement des DDS issus des déchèteries (hors Eco-DDS) ? le transport et le traitement des pneus issus des déchèteries
Description
:
Le présent marché a pour objet : le traitement des encombrants, ferrailles et batteries issus des déchèteries (hors éco-organismes) ? le traitement des encombrants issus de la collecte sur rendez-vous ? le transport et le traitement des DDS issus des déchèteries (hors Eco-DDS) ? le transport et le traitement des pneus issus des déchèteries
Identifiant de la procédure
:
d2aa6a67-706b-49c8-92af-ff5e2c82ee3c
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 2: Traitement des encombrants issus des déchèteries et des collectes sur rendez-vous de la CCPS et de la CAVM
Description
:
Le marché est conclu pour une durée de 21 mois (vingt et un mois) et ce, à compter du 1er avril 2025 et pourra être reconduit deux fois un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur sans que le marché ne puisse excéder une durée totale de 45 mois. La décision de reconduction expresse du marché devra être transmise au Titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché en cours.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90513000
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
45
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/02/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Délai de recours administratif
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SIAVED
Organisation chargée des procédures de recours
:
SIAVED
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SIAVED
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SIAVED
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SIAVED
Organisation qui traite les offres
:
SIAVED
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 5 : Traitement des ferrailles et batteries issues des déchèteries de la CCPS et de la CAVM
Description
:
Le marché est conclu pour une durée de 21 mois (vingt et un mois) et ce, à compter du 1er avril 2025 et pourra être reconduit deux fois un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur sans que le marché ne puisse excéder une durée totale de 45 mois. La décision de reconduction expresse du marché devra être transmise au Titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché en cours.
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90514000
Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
45
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/02/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Délai de recours administratif
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SIAVED
Organisation chargée des procédures de recours
:
SIAVED
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SIAVED
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SIAVED
Organisation qui traite les offres
:
SIAVED
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 8: Transport et traitement des DDS (hors Eco-DDS) sur les déchèteries de la CAVM
Description
:
Le marché est conclu pour une durée de 21 mois (vingt et un mois) et ce, à compter du 1er avril 2025 et pourra être reconduit deux fois un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur sans que le marché ne puisse excéder une durée totale de 45 mois. La décision de reconduction expresse du marché devra être transmise au Titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché en cours.
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90523000
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
45
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/02/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Délai de recours administratif
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
SIAVED
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SIAVED
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SIAVED
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SIAVED
Organisation qui traite les offres
:
SIAVED
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 9: Transport et traitement des pneus issus des déchèteries de la CCPS et de la CAVM
Description
:
Le marché est conclu pour une durée de 20 mois et 10 jours (vingt mois et 10 jours) et ce, à compter du 21 avril 2025 et pourra être reconduit deux fois un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur sans que le marché ne puisse excéder une durée totale de 44 mois et 10 jours. La décision de reconduction expresse du marché devra être transmise au Titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché en cours.
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90513000
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
40
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/02/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Délai de recours administratif
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SIAVED
Organisation chargée des procédures de recours
:
SIAVED
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SIAVED
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SIAVED
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SIAVED
Organisation qui traite les offres
:
SIAVED
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 12: Traitement des encombrants issus des déchèteries de la CAMVS
Description
:
Le marché est conclu pour une durée de 21 mois (vingt et un mois) et ce, à compter du 1er avril 2025 et pourra être reconduit deux fois un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur sans que le marché ne puisse excéder une durée totale de 45 mois. La décision de reconduction expresse du marché devra être transmise au Titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché en cours.
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90513000
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
45
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/02/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Délai de recours administratif
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SIAVED
Organisation chargée des procédures de recours
:
SIAVED
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SIAVED
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SIAVED
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SIAVED
Organisation qui traite les offres
:
SIAVED
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 15:Traitement des ferrailles et des batteries issues des déchèteries de la CAMVS
Description
:
Le marché est conclu pour une durée de 21 mois (vingt et un mois) et ce, à compter du 1er avril 2025 et pourra être reconduit deux fois un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur sans que le marché ne puisse excéder une durée totale de 45 mois. La décision de reconduction expresse du marché devra être transmise au Titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché en cours.
Identifiant interne
:
15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90514000
Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
45
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/02/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Délai de recours administratif
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SIAVED
Organisation chargée des procédures de recours
:
SIAVED
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SIAVED
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SIAVED
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SIAVED
Organisation qui traite les offres
:
SIAVED
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 18 Transport et traitement des DDS (hors Eco-DDS) issus des déchèteries de la CAMVS
Description
:
Le marché est conclu pour une durée de 21 mois (vingt et un mois) et ce, à compter du 1er avril 2025 et pourra être reconduit deux fois un an, sur décision expresse du pouvoir adjudicateur sans que le marché ne puisse excéder une durée totale de 45 mois. La décision de reconduction expresse du marché devra être transmise au Titulaire au plus tard 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché en cours.
Identifiant interne
:
18
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90523000
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
45
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/02/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Délai de recours administratif
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SIAVED
Organisation chargée des procédures de recours
:
SIAVED
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SIAVED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SIAVED
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SIAVED
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SIAVED
Organisation qui traite les offres
:
SIAVED
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SIAVED
Numéro d’enregistrement
:
25590095300076
Adresse postale
:
5 route de Lourches
Ville
:
Douchy-les-mines
Code postal
:
59282
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches.publics@siaved.fr
Téléphone
:
0327437008
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
7191a4e0-6016-4a83-a8ae-bc19c8d312d4-01
Principale raison de la modification
:
Correction par l’acheteur
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
26159786-6a86-41ef-b195-262d2034f20d
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
20/02/2025
à 17:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/02/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
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