SA HLM BSB-LES FOYERS
Maintenance, Entretien et Dépannage des installations de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le patrimoine de la SA D'HLM BSB-LES FOYERS
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 11/08/2025 à 12h00 (paru le 12/07/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
22, 29, 35, 56
Annonce n°
25-78873
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SA HLM BSB-LES FOYERS
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Logement et équipements collectifs
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Maintenance, Entretien et Dépannage des installations de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le patrimoine de la SA D'HLM BSB-LES FOYERS
Description
:
Maintenance, Entretien et Dépannage des installations de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le patrimoine de la SA D'HLM BSB-LES FOYERS
Identifiant de la procédure
:
d3ba55af-61ee-47b6-9b3b-b7aafb8c265e
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Morbihan
(
FRH04
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Côtes-d’Armor
(
FRH01
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
9
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
9
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1: Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations INDIVIDUELLES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 29;
Description
:
Lot n°1: Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations INDIVIDUELLES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 29;
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_V9KFZmqiK8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/08/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations INDIVIDUELLES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 22
Description
:
Lot 2 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations INDIVIDUELLES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 22
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Côtes-d’Armor
(
FRH01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_V9KFZmqiK8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/08/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations INDIVIDUELLES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 35 et 56
Description
:
Lot 3 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations INDIVIDUELLES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 35 et 56
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Morbihan
(
FRH04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_V9KFZmqiK8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/08/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations COLLECTIVES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS collective sur le département 29
Description
:
Lot 4 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations COLLECTIVES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS collective sur le département 29
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_V9KFZmqiK8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/08/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations COLLECTIVES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS collective sur le département 22
Description
:
Lot 5 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations COLLECTIVES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS collective sur le département 22
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Côtes-d’Armor
(
FRH01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_V9KFZmqiK8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/08/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 6 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations COLLECTIVES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS collective sur le département 35
Description
:
Lot 6 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations COLLECTIVES de chauffage, plomberie, production et distribution d'ECS collective sur le département 35
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_V9KFZmqiK8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/08/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 7 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations POMPE A CHALEUR, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 29
Description
:
Lot 7 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations POMPE A CHALEUR, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 29
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_V9KFZmqiK8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/08/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot 8 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations POMPE A CHALEUR, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 22
Description
:
Lot 8 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations POMPE A CHALEUR, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 22
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_V9KFZmqiK8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/08/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot 9 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations POMPE A CHALEUR, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 35
Description
:
Lot 9 : Prestations de maintenance, d'entretien et de dépannage des installations POMPE A CHALEUR, plomberie, production et distribution d'ECS, robinetterie et VMC sur le département 35
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
60
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_V9KFZmqiK8
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
11/08/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
SA HLM BSB-LES FOYERS - Tribunal Judiciaire de Rennes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SA HLM BSB-LES FOYERS
Numéro d’enregistrement
:
60920025800067
Adresse postale
:
5 rue de Vezin
Zone Atalante Champeaux 5 Rue de Vezin
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Sarah Fournier
Adresse électronique
:
service-achats@bsb-lesfoyers.com
Téléphone
:
0659576159
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Autres points de contact
:
Nom officiel
:
Tribunal Judiciaire de Rennes
Adresse postale
:
7 rue Pierre Abélard
Ville
:
Rennes
Code postal
:
35000
Subdivision pays (NUTS)
:
Ille-et-Vilaine
(
FRH03
)
Pays
:
France
Adresse internet
:
https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/tribunal-judiciaire-de-rennes
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/tribunal-judiciaire-de-rennes
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
2d11d14b-8e3f-46a1-8f2a-7b42148d8199
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
10/07/2025
à 15:09
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2025
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