INST NAT DES SCIENCES APPLIQUEES LYON
Maintenance et contrôle des capteurs gaz dans les bâtiments de l'INSA Lyon
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 18/11/2025 à 09h00 (paru le 18/10/2025)
Localisation : 
Type de procédure : Appel d'Offres OuvertAvis de marché
Département(s) de publication :
69
Annonce n°
25-115418
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
INST NAT DES SCIENCES APPLIQUEES LYON
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Enseignement
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Maintenance et contrôle des capteurs gaz dans les bâtiments de l'INSA Lyon
Description
:
Le présent marché a pour objet la maintenance et le contrôle des capteurs gaz dans les bâtiments de l'INS
Identifiant de la procédure
:
785338f3-3cae-42a1-bf63-8bd9077f71ac
Identifiant interne
:
M25.0086
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50413100
Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
20 avenue Albert Einstein
Ville
:
VILLEURBANNE
Code postal
:
69100
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Maintenance et contrôle des capteurs gaz dans les bâtiments de l'INSA Lyon
Description
:
Le présent marché a pour objet la maintenance et le contrôle des capteurs gaz dans les bâtiments de l'INSA Lyon
Identifiant interne
:
M25.0086
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50413100
Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
20 avenue Albert Einstein
Ville
:
VILLEURBANNE
Code postal
:
69100
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/11/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
INST NAT DES SCIENCES APPLIQUEES LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
INST NAT DES SCIENCES APPLIQUEES LYON
Numéro d’enregistrement
:
19690192000013
Département
:
RHONE
Adresse postale
:
INSA LYON
20 Avenue Albert Einstein
Ville
:
Villeurbanne
Code postal
:
69100
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Pole Achat INSA LYON - Acheteur public
Adresse électronique
:
marchespublics@insa-lyon.fr
Téléphone
:
0472438531
Adresse internet
:
https://www.insa-lyon.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement
:
17690005800015
Adresse postale
:
184, rue Duguesclin
Ville
:
Lyon Cedex 03
Code postal
:
69433
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse internet
:
https://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 -
Modification
Version de l’avis antérieur à modifier
:
5d923dbe-294b-4fda-a8b5-870b0fabb2a2-01
Principale raison de la modification
:
Correction par l’acheteur
Description
:
Les éléments modifiés sont : la date limite de remise des offres est fixée au 18/11/2025 à 9h00 les articles 7.2 et 7.3 du CCAP ont été modifiés
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
b7c54fd5-d665-4e25-ba4a-165d67e83eef
-
02
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
16/10/2025
à 15:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/10/2025
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