Mairie de Chavannes sur Reyssouze
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un axe modes doux et de dispositifs d'apaisement de vitesses Route de Mantenay
Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 10/10/2025 à 12h00 (paru le 12/09/2025)
Localisation : 01190 CHAVANNES SUR REYSSOUZE
Type de procédure : Procédure Adaptée
COMMUNE DE CHAVANNES SUR REYSSOUZE
Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation et pour la remise des offres : Lien URL vers le profil acheteur : https://marchespublics.ain.fr
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil acheteur : OUI
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : NON
Nom du contact : Madame le Maire
Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée
Conditions de participation (aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles) : Voir dans le règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de remise des plis :
10 OCTOBRE 2025 à 12H00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : NON
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : OUI
L'acheteur exige la présence de variantes : NON
Critère d'attribution : Se reporter au règlement de consultation
Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de maîtrise d'½uvre pour l'aménagement d'un axe modes doux et de dispositifs d'apaisement de vitesses Route de Mantenay
Missions confiées : AVP, PRO, ACT, EXE, DET et AOR.
Mission complémentaire : Assistance technique pour la demande des subventions
Code CPV Principal : 71300000-1
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Chavannes sur Reyssouze
Durée du marché en mois : La durée du marché commence à courir à compter de la notification du marché et se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement.
La consultation comporte des tranches :
NON
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché (si marché alloti, préciser pour chaque lot dans la description) : NON
Lots
Marché alloti : NON
Informations complémentaires
Visite obligatoire : NON
Autres informations complémentaires :
Renseignements complémentaires : Demande écrite en utilisant exclusivement l'onglet question du profil
https://marchespublics.ain.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2025
AVIS DE MARCHÉ
Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Chavannes sur Reyssouze
N° SIRET : 21010094700014
Ville : Chavannes sur Reyssouze
Code Postal : 01190
Groupement de commandes : NON
Nom complet de l'acheteur : Commune de Chavannes sur Reyssouze
N° SIRET : 21010094700014
Ville : Chavannes sur Reyssouze
Code Postal : 01190
Groupement de commandes : NON
Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation et pour la remise des offres : Lien URL vers le profil acheteur : https://marchespublics.ain.fr
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil acheteur : OUI
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : NON
Nom du contact : Madame le Maire
Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée
Conditions de participation (aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles) : Voir dans le règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de remise des plis :
10 OCTOBRE 2025 à 12H00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : NON
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : OUI
L'acheteur exige la présence de variantes : NON
Critère d'attribution : Se reporter au règlement de consultation
Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de maîtrise d'½uvre pour l'aménagement d'un axe modes doux et de dispositifs d'apaisement de vitesses Route de Mantenay
Missions confiées : AVP, PRO, ACT, EXE, DET et AOR.
Mission complémentaire : Assistance technique pour la demande des subventions
Code CPV Principal : 71300000-1
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Chavannes sur Reyssouze
Durée du marché en mois : La durée du marché commence à courir à compter de la notification du marché et se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement.
La consultation comporte des tranches :
NON
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché (si marché alloti, préciser pour chaque lot dans la description) : NON
Lots
Marché alloti : NON
Informations complémentaires
Visite obligatoire : NON
Autres informations complémentaires :
Renseignements complémentaires : Demande écrite en utilisant exclusivement l'onglet question du profil
https://marchespublics.ain.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2025
L'accès aux questions / réponses nécessite d'être authentifié.
Se connecterL'accès au dépôt nécessite d'être authentifié.
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