Commune de Noisy-Le-Roi

Maîtrise d'oeuvre pour la transformation de cours d'écoles en cours Oasis

Type de marché : Avis d'appel public à concurrence
Date limite de dépôt : 03/06/2025 à 18h00 (paru le 13/05/2025)
Localisation : 78590 Noisy-le-Roi
Type de procédure : Procédure Adaptée
Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 78
Services


- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Noisy-Le-Roi.
Correspondant : PRIMIANO Cristina, 37 rue André Le Bourblanc 78590 Noisy-le-Roi FRANCE. tél. : 01-30-80-08-13 Courriel : marches-publics@noisyleroi.fr
Adresse internet : http://commune-noisyleroi.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://commune-noisyleroi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10000_1093953.html.

Objet du marché : Maîtrise d'oeuvre pour la transformation de cours d'écoles en cours Oasis
Lieu d'exécution et de livraison: 37 RUE ANDRE LE BOURBLANC 78590 NOISY-LE-ROI

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 09 Juin 2025
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 01 Juin 2026

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) .
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016).
-Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
-S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).

Critères d'attribution :

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 03 Juin 2025 à 18:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MP2025-007

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Conformément au RC

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 Mai 2025.

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n° 1 : ECOLE JULES VERNE. -
Tranche Ferme : maîtrise d'oeuvre pour la transformation de la cour de l'Ecole Jules Verne en cours Oasis.
Tranche Optionnelle : dépôt du Permis de Construire
Lot n° 2 : ECOLE LE CEDRE. -
Maîtrise d'oeuvre pour la transformation de la cour de l'Ecole Le Cèdre en cours Oasis

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