Marché d'assurances - Dommages aux biens - Responsabilité civile

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 5862eca9-1e04-4d25-9559-5a3b705139c1

I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba)
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24130037500169
Code Postal : 13210
Ville : Saint-Remy-de-Provence
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://ccvba.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32184_1098445.html
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Monsieur le Président
email : achats@ccvba.fr
Tél : +33 490545420

Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Voir les documents de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 22 Juillet 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Marché d'assurances - Dommages aux biens - Responsabilité civile

CPV - Objet principal : 66515200.

Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire CCVBA
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Assurance.

Section 5 : Lots

Description du lot n° 1 :
Assurances Dommages aux biens
CPV - Objet principal : 66515200.
Lieu d'exécution du lot n° 1 : Territoire CCVBA

Description du lot n° 2 :
Responsabilité civile
CPV - Objet principal : 66516000.
Lieu d'exécution du lot n° 2 : Territoire CCVBA

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 03 Juin 2025